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Bonjour,
Je suis titulaire d'un récipissé pour demande titre de séjour "passeport talent". J'ai constitué un dossier pour l'ouverture des droits d'assurance maladie pour ma famille(ma femme et ma fille) et moi. A quelle adresse faut il adresser mon dossier sachant que je me suis installé au Mans?
Quelle est la durée de traitement de mon dossier?
entre temps.est ce que je peux avoir un N°de sécurité sociale provisoire? et comment procéder dans ce cas?
Merci
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Bonjour Mr88,
Tous les récépissés de demande ne sont pas systématiquement recevables. C'est l'arrêté du 10 mai 2017 qui fixe la liste des titres de séjour permettant de répondre à la condition de résidence stable et régulière.
En complément, je vous invite à consulter ce sujet relatif à "l'ouverture de droits d'une personne titulaire d'un passeport talent".
Bonne journée.
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Voir le profilBonjour,
Selon le même arrêté du 10 mai 2017, sont supposés en situation réguliére ceux qui possèdent un récipissé de renouvellement de titre de séjour (point 14 de l'arrêté)
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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.
CM
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