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Doit-on informer la CPAM que nous partons en double-diplôme au Québec, afin d'être radié ?

Bonjour,
Je pars en Janvier au Québec pour minimum deux ans d'études. Je serai en double-diplôme (donc encore inscrite en université Française).
J'ai bien fait remplir le formulaire SE-104-Q-106 relatif à cet échange-là afin d'être couverte par la RAMQ au Québec (protocole d'entente franco-québécois). On ne m'a pas parlé d'autres procédures quand je suis allée à ma caisse.

Cependant, j'ai lu sur certains forums qu'il faudrait avertir la CPAM de mon départ (formulaire S1105) ce qui entrainerait une radiation de la sécurité sociale française. Je n'ai par contre pas retrouvé cette information sur le site de la CPAM...

Qu'en est-il réellement : dois-je avertir la CPAM de mon départ ? Et si jamais je dois me faire radier de la CPAM, que se passera-t-il si je reviens passer quelques semaines en France durant mes études au Québec ?

Bien cordialement

jujunono14

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Laetitia

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De tout ce que j'ai fait, la chose dont je suis le plus fière, c'est d'être devenu...

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Bonjour jujunono14,

Vos interrogations ont déjà été évoquées sur ce forum.

Je vous invite à consulter ce topic au sujet du formulaire SE 401 Q 102 ainsi que celui intitulé "Enfant étudiant au Québec de retour en France pendant quelques mois".

Ce topic pourra également vous être utile pour la fin de vos études : "Retour du Québec en France à la fin des études".

Vous trouverez des informations complémentaires sur cette page du site ameli.fr "Études à l'étranger".

Bonne journée.

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Laetitia
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jujunono14

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Bonjour,

Ces posts, dont j’ai pris connaissance, ne correspondent pas à ma situation car ils concernent des étudiants sans aucune attache à un établissement français. Je suis en double diplôme à l’étranger donc encore inscrite dans une école française, ce qui est différent et engage des documents différents (formulaire 106 et non 102)

Ma question est donc la suivante : Dois-je me faire radier de la CPAM en partant en double diplôme au Québec ?

  • et elle n’a pas été répondue dans les posts précédents.

Bien cordialement,

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jujunono14
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Élodie

  • 5521 réponses publiées

Epicurienne avant tout, on me dit aussi mesurée, courageuse et sensible. Parfois o...

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Bonjour jujunono14,

Dans votre situation, vous devez vous rendre à la caisse d'Assurance Maladie de votre lieu d'étude afin d'obtenir un formulaire selon sa situation :

  • SE 401 Q 102 : pour les études au Québec,
  • SE 401 Q 104 : pour les stages de moins de 6 mois non rémunérés,
  • SE 401 Q 106 : pour les échanges universitaires.

Le formulaire SE 401 Q 106, « Attestation d'affiliation à leur régime de sécurité sociale des participants aux échanges entre établissements d'enseignement supérieur », est à demander à votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM).
Faites-le compléter par votre université en France. Ce formulaire atteste que vous êtes assuré du régime de Sécurité sociale en France. Vous n'avez donc pas besoin d'adhérer au régime étudiant de sécurité sociale du Québec.

Ce(s) formulaire(s), une fois complété(s) par vous et votre établissement en France, sont à remettre à la Régie de l'assurance maladie du Québec (RAMQ) de votre lieu d'étude au Quebec. Il atteste que vous êtes assurée au régime de sécurité sociale en France.

Bonne journée.

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Élodie
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