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Bonjour, Un membre de ma famille, salarié et affilié Cpam Paris jusqu'au 30 septembre 2019, est parti travailler aux Etats-Unis pour un contrat de 2 ans, avec une assurance santé américaine , non valable en dehors du territoire américain. Il a oublié de signaler son départ à la Cpam et de rendre sa carte Vitale ( il a prévenu le centre des impots seulement). Suite à l'épidémie de Covid, il est en télétravail jusqu'à fin décembre 2020 au moins, et son employeur lui permet de séjourner en France pour des raisons sanitaires. Ouvrant son compte Ameli, il a la surprise de constater que son compte est toujours ouvert jusqu'en novembre.
La question: quelles formalités doit-il faire pour etre assuré en France pendant cette période , alors qu'il sera résident en France mais salarié aux USA? Il ne résidera plus à Paris. A quelle CPAM doit-il s'adresser? Aurait-il interet à adhérer à la CFE pour ce séjour en France? Merci de nous aider dans ce cas un peu particulier.
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Bonjour Mathurine,
Cette personne ne peut pas être affiliée au régime d'assurance maladie français si elle travaille pour une entreprise américaine et se trouve en France uniquement pour un séjour temporaire. Il est indispensable qu'elle informe rapidement la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) à laquelle elle est rattachée afin que son dossier soit mis à jour.
Je l'invite à se renseigner auprès d'une assurance privée pour la prise en charge de ses soins lors de son séjour en France ou à consulter le site de la caisse des Français de l'étranger (CFE).
Si cette personne souhaite établir sa résidence permanente en France tout en continuant de télétravailler pour une entreprise américaine, alors je vous invite à prendre connaissance de la réponse de notre expert ameli sur ce topic dédié au télétravail en France pour un employeur situé hors de l'Union européenne.
Dans ce contexte épidémique inédit, de nombreuses questions se posent quant à l'application des règles de coordination de sécurité sociale dans le cadre des liaisons européennes et internationales.
Aussi, nous vous invitons à consulter cette page du site internet du Centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (Le Cleiss) : Covid-19 et coordination de sécurité sociale.
Vous y trouverez de nombreuses informations, régulièrement mises à jour.
Bonne journée.
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