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Peut-on résilier l'assurance volontaire AT/MP après l'avoir souscrite ?

En relation avec ma question précédente, et la réponse de Tiphaine, si je décide de souscrire l'assurance volontaire individuelle AT/MP, sera il possible de la résilier par la suite, quand je n'en aurais plus besoin ? Ou est-ce une décision irréversible ? Je n'ai pas réussi à trouver l'information sur ce sujet.

Je précise que je n'ai besoin de cette assurance que pour pouvoir régulièrement me rendre dans les locaux d'une entreprise pour laquelle je développe un logiciel.

question précédente : https://forum-assures.ameli.fr/questions/2218560-assuranc...

PiRK

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Audrey

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Audrey, petite boule d’énergie pleine de projets pour l’avenir et dotée d’un souri...

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Bonjour PiRK,

Toutes nos excuses pour cette réponse tardive.

Les cotisations pour l'assurance volontaire AT/MP sont trimestrielles et payables d’avance auprès de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) dans les quinze premiers jours précédant le trimestre civil d’assurance.

En cas de résiliation, les droits cessent au dernier jour du trimestre civil en cours au moment de la réception de la demande de résiliation adressée à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM). De ce fait, il ne peut y avoir de remboursement de cotisations puisque le trimestre est échu.

Si vous souhaitez adhérer à une période inférieure à un trimestre civil, vous devrez régler le trimestre en entier.

Je vous souhaite une bonne journée

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Audrey
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Philippe

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Bonjour, aussi intéressé par cette discussion : je souhaiterais savoir comment résilier cette Assurance Volontaire A.T (quelles sont les démarches à réaliser ?)
Par avance merci
COMMENT RÉSILIER L'ASSURANCE VOLONTAIRE AT/MP APRÈS L'AVOIR SOUSCRITE ?

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Philippe
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Mél

  • 3469 réponses publiées

J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.

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Bonjour Philippe,

Les droits de l'assurance volontaire AT/MP prennent effet le 1er jour du mois qui suit la décision de la caisse et cessent au dernier jour du trimestre civil en cours, sous réserve de l'acquittement des cotisations à l'Urssaf. La cessation de versement de la cotisation entraîne la fin des droits à l'assurance volontaire.

Si vous souhaitez mettre fin à votre demande d'admission à l'assurance volontaire, il est nécessaire d’informer votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) (par courrier, mail ou téléphone) ainsi que la caisse d'assurance retraite et de santé au travail (Carsat) afin de mettre fin aux prélèvements.

Les coordonnées de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr, dans cette rubrique "Adresses et contacts".

Je vous souhaite une bonne journée.

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Mél
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