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Bonjour,
En 2014, suite à différents problèmes de santé SANS arrêts de travail, j'ai obtenu l'Invalidité de catégorie 1, assortie du calcul d'une Pension d'Invalidité (PI). Pour diverses raisons et parce que je le pouvais, j'ai continué à travailler à plein temps en 2014, 2015, 2016, 2017 et n'ai donc bénéficié du versement de ma PI que pendant 6 mois (je dépassais un certain seuil)
En Octobre 2017, une autre chirurgie lourde m'a amené à être en arrêt maladie sans reprise de travail jusqu'au mois de Juin 2018. A cette date, j'ai repris en mi-temps thérapeutique. En Août 2019, ne reprenant pas mon travail à plein temps, la Sécurité Sociale m'a classé en Invalidité catégorie 2 avec prise d'effet au 1/9/19.
Je viens de recevoir certaines informations de la Sécurité Sociale :
1. Le calcul de mon STMC est basé sur mon année de rémunération en 2013 (année (n-1) par rapport à mon Invalidité Catégorie 1.
Est-ce normal de revenir à cette période ?
J’ai lu que le STMC était calculé par rapport à l’année (n-1) de l’arrêt de travail. Pourquoi mon STMC n’est-il donc pas calculé par rapport à ma rémunération de 2016 ? … d’autant plus que mon Invalidité catégorie 2 est la suite de la chirurgie subie en 2017
Entre 2013 et 2016 (année (n-1) par rapport à mon arrêt d’Octobre 2017 ayant amené mon Invalidité Catégorie 2), ma rémunération à évolué de 30% (dans le bon sens). Le STMC 2013 ne prend pas du tout en considération mon évolution de carrière. Quels sont mes recours ?
2. Lors de la réception du courrier me précisant mon STMC, était indiqué que mes GAINS (salaires+pensions+ ...) ne devraient pas dépasser le SMIC ou le STMC.
Bien qu'en Invalidité Catégorie 2, je souhaite continuer à travailler à 50 ou 60%.
Ma PI étant supérieure au SMIC (je suis cadre ayant un salaire supérieur au Plafond Annuel de la Sécurité Sociale), cela sous-entend-il que ma PI va m’auto-exclure ? Ce serait le serpent qui se mord la queue. Ce serait risible et deg....
Ma rémunération 2019 n’étant plus en rapport avec celle de 2013, le STMC 2013 me pénaliserait énormément.
Pour ne pas dépasser ce plafond STMC 2013 (et donc continuer à bénéficier du versement d’une PI et aussi pouvoir compter sur le versement d’une Rente d’invalidité de la part de ma Prévoyance) , il me serait nécessaire de ne travailler qu’à 30 ou 40% . Ma fonction ne me permettra pas de garder mon poste à responsabilité.
a. Afin de continuer à bénéficier ma PI, quel seuil ne devrais-je pas dépasser ?
b. Vais-je devoir ne pas pouvoir compter sur le versement d’une PI et d’une Rente d’Invalidité du fait du calcul d’un STMC 2013 plus en rapport avec ma situation actuelle ?
c. Vais-je devoir m’arrêter de travailler afin de pouvoir bénéficier d’une Pi et d’une Rente d’Invalidité alors que je suis encore en capacité de travailler ?
Bien cordialement
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Voir le profilVous avez été mis en invalidité en 2014. Même si vous avez continué à travailler cela implique que ce sont les salaires d’avant la mise en invalidité (et non pas avant l’arret De travail) qui comptent. Et ce même si vous avez continué à travailler et gagner plus.
Il aurait fallu renoncer à votre invalidité les années 2014/2015/2016 etc pour qu’au moment du passage en invalidité 2 ce soit une nouvelle attribution et donc que vos derniers salaires avant cette nouvelle invalidité soient pris en compte
Vous pouvez tenter un recours amiable en indiquant que le service médical aurait peut être dû vous considérer « guéri » et donc annuler votre invalidité en justifiant que vous avez travaillé à temps plein etc ce qui montre que votre capacité de gain n’etait Pas réduite
Concernant le reste
La pension est réduite si salaire + pension dépasse le SMTC
Elle est suspendue si vous dépassez pendant 2 trimestres consécutifs
Sans chiffre c’est difficile de faire plus de calcul...
De tout ce que j'ai fait, la chose dont je suis le plus fière, c'est d'être devenu...
Bonjour manueh69,
Je vous conseille dans un premier temps de prendre connaissance de ces topics sur le :
- Salaire Trimestriel Moyen de Comparaison (STMC)
- Cumul d'activité et de la pension d'invalidité
Si vos ressources amènent à diminuer ou suspendre le versement de votre pension, vous conservez cependant le statut d'invalide et la prise en charge des soins qui en découle.
Votre pension peut donc être rétablie lorsque le cumul salaire + pension ne dépasse plus le STMC.
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Dans votre situation, je vous conseille de faire une demande de rendez-vous auprès de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) depuis votre compte ameli.
Les coordonnées de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr, dans cette rubrique "Adresses et contacts".
Bonne journée.
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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.
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De tout ce que j'ai fait, la chose dont je suis le plus fière, c'est d'être devenu...
Laetitia a répondu
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