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Revenir à la CPAM après une période au RSI

Bonjour,
Suite à un démarrage d'une activité micro-entrepreneur, j'ai basculé il y a un an au RSI. Je souhaiterais savoir si je souhaite radier mon activité de micro-entrepreneur, si je peux ensuite faire la demande de basculer de nouveau sur la CPAM, sachant que je suis toujours affiliée à Pôle Emploi et que je reçois donc encore les indemnités ARE pour mon précédent travail de salarié (CDI pendant 7 ans). Sur le formulaire 750 à envoyer pour un changement de situation, il y a bien la case "Sans activité" dans Nouvelle situation, qui devrait pouvoir permettre de le demander. Pourriez vous me faire un retour à ce sujet ?
Je vous remercie,

MarieR

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Réponses

Bonjour MarieR,

Je vous invite à consulter la réponse apportée par Virginie, expert ameli, concernant la fin de l'activité indépendante.

Bonne journée.

MarieR

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Bonjour (Lorraine),

Merci pour votre réponse. J'ai bien pris connaissance de la réponse vers laquelle vous me renvoyez.

Cela dit, combien de temps faudrait-il être salarié pour que la demande soit validée par la CPAM ? Est-ce qu'un travail de salarié intérimaire ou CDD très limité pourrait convenir ? (par exemple si j'ai un contrat de travail stipulant un CDD salarié pour un jour ?) Pouvez-vous développer cela "Si vous retrouvez une activité professionnelle qui impliquerait un changement de régime d'affiliation"
Est ce que l'activité professionnelle doit être en cours lors de la demande de changement de régime d'affiliation via le formulaire 750 ?

Je vous remercie,
Bonne journée,

MarieR,

Pour compléter ma réponse, je vous précise qu'il n'y a pas un nombre d'heures qui détermine ou non la mutation et l'ouverture de droits à la caisse primaire d'assurance maladie. Pour plus d'informations, vous pouvez consulter l'article "La protection universelle maladie" disponible sur le site ameli.fr.

Bonne journée à vous.

MarieR

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Bonjour,

Je reviens sur ce sujet tardivement après avoir avancé dans les démarches et ayant actuellement une proposition de CDD pour le mois à venir, CDD qui devrait donc me permettre de demander un retour sur la CPAM comme vous avez pu me l'indiquer précédemment.

En revanche, je viens d'avoir une conseillère Améli au téléphone m'indiquant une donnée différente de la réponse donnée ci-dessus. Cette conseillère m'indique que, pour bénéficier ensuite de mes droits à la CPAM, je devrais remplir également les conditions suivantes:

  • avoir 10 Mois d'affiliation au préalable à la CPAM
  • avoir effectué 150h de travail en tant que salarié dans les 3 derniers mois.
  • Sans ces conditions, mes droits ne seront pas ouverts et je ne pourrais bénéficier des indemnités. Est-ce exact alors que l'on m'avait indiqué avant qu'il n'y avait pas de limitation d'heure pour bénéficier de mes droits ? On m'avait également indiqué au préalable que ces droits seraient calculés sur la base de mon dernier travail de salarié déclaré, soit il y a deux ans. Pouvez-vous m'éclaircir sur ce point ? Comment serait calculer des indemnités de maternité (congé à partir de début Novembre 2019) dans ce cas là si mon dossier recalcule bien chez la CPAM ?

    Je vous remercie par avance,

Roxane

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Téléconseillère bilingue pour l’assurance maladie depuis 2015, j’aime les cactus, ...

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Bonjour MarieR,

Vous n'aviez pas précisé dans vos messages que votre demande concernait un congé maternité, notre expert ameli Lorraine vous a donc renseigné sur l'affiliation au régime général.

Les conditions d'ouverture de droit aux soins (affiliation) sont en effet différentes des conditions d'ouverture de droit aux indemnités journalières.

Ce thème a déjà été traité sur ce forum, je vous invite à consulter ce topic sur les conditions à remplir pour pouvoir prétendre l'indemnisation du congé maternité.

Bonne journée.