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Question en attente de réponse

affiliation a l’assurance maladie d’un enfant de frontalier et non frontalier

Bonjour.Je suis frontalière travaillant en Suisse et résidant avec mon concubin en France.Je suis affiliée à la Lamal en Suisse.Mon concubin est affilié à la sécurité sociale française en tant qu’indépendant.Si mon accouchement se passe en Suisse, est ce que mon enfant sera couvert par l’assurance maladie française en cas de problème ?Ai-je l’obligation de l’assurer en France? Merci!

Manu

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Réponses

Bonjour Manu,

Cette question a déjà été abordée sur le forum. Pour connaître la réponse, je vous invite à consulter ce topic intitulé "Rattachement d'un enfant sur parent frontalier".

Je vous souhaite une bonne journée.

Cleil

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Bonjour, je reprends la question de Manu.
Je suis travailleur frontalier résident en France et travaillant en Suisse. Je suis sous le regime de la LAMal. Je suis enceinte et suivie en Suisse. Je vais donc accoucher en Suisse. Le père de mon enfant travaille en France. Mon enfant sera obligatoirement rattaché à la sécurité sociale de son père. Je ne peux pas l'assurer en Suisse. Si mon enfant a des problèmes médicaux à la naissance, sera-t-il couvert par la sécurité sociale pour les soins réalisés en Suisse en tant que urgence médicale à l'etranger? Si il a besoin de soins plus longtemps, sera-t-il couvert pour toute la durée du traitement? Merci Clelia

Bonjour Cleil,

Vous pouvez prendre connaissance de la réponse apportée à ce topic au sujet du rattachement d'un enfant dont l'un des parents est travailleur frontalier et de la prise en charge de ses soins.

Je vous invite donc à vous rapprocher de l'organisme concerné afin de faire un point personnalisé sur votre situation.

Bonne journée à vous.

Cleil

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Merci Isabelle pour votre réponse.
Je comprends bien que l’enfant à naître devra être obligatoirement assuré sous le régime d’assurance du parent travaillant dans le pays de résidence (dans mon cas, la sécurité sociale française).
Étant sous le régime d’assurance obligatoire suisse Lamal, je dois accoucher en suisse.
Si mon enfant naît en suisse et qu’il a des problèmes de santé à la naissance, merci de me confirmer qu’il sera bien couvert en tant qu’urgence de traitement à l’étranger, c’est à dire que la sécurité sociale remboursera les frais des soins sur la base des tarifs en vigueur dans le pays où il reçoit des soins urgents (ici, la suisse).

Bonjour Cleil,

Votre situation étant particulière, je vous invite à contacter votre caisse d'assurance maladie suisse, afin de faire le point avec eux sur votre situation personnelle.

Je vous invite également à prendre contact avec la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de votre lieu de résidence. Vous trouverez tous les moyens de contacter la CPAM depuis le site ameli.fr, rubrique "Adresses et contacts".

Bonne journée.

mamae

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Bonjour Manu,

Avez vous eu de réponse par rapport à votre question ? Je suis dans le meme cas. Merci !

mamae

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Bonjour Cleil,

est ce vous avez eu de réponse par rapport à votre question ? Je me demande la meme chose.

Samsams

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Bonjour
Je suis dans le même cas que vous, avez vous eu une réponse ?
Je vous remercie d’avance

Alaure

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Bonjour
Avez vous pu trouver une réponse à votre question?
Je suis dans le même cas et je n arrive pas à joindre la cpam pour avoir une réponse claire
Merci beaucoup

Cleil

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Bonjour, j’ai accouché en suisse en 2020 (je suis assurée sous la Lamal ). Mes enfants devaient être rattachés à la SS du père qui travaille en France. Mon assurance a moi prenait en charge mon accouchement et le séjour de l’enfant “sain” né à la clinique + 2 consultations pédiatriques. Le mot “sain” est important, car si les soins sont autres que pour un enfant “sain”, c’est l’assurance de l’ néant qui doit couvrir. Mon enfant n’a eu aucune complications à la naissance. À vérifier avec votre assurance suisse car les clauses peuvent varier entre assurances et d’années en années. Mon dernier contact avec la sécurité sociale remonte à 2017, l’année de naissance de ma fille. La personne de la cpam était spécialisée sur ces questions. Elle m’avais dit que oui l’enfant serait couvert par la sécurité sociale en cas de soucis. Donc soins d’ urgence à l’étranger. Maintenant, il y a sûrement un risque que si la SS décide de rapatrier l’enfant en France pour des soins ou hospitalisations, vous soyez séparé de l’enfant pendant ces soins urgents car vous ne pourrez peut-être pas être rapatriée avec lui. Également, j’avais accouché dans une clinique privée (je suis assurée en privée) et du coup, le risque si mon enfant avait des soins urgents à avoir dans cette clinique, aurait été un remboursement seulement partiel de la Sécurité sociale. Donc je pense que dans tous les cas, votre enfant sera soigné mais le montant du remboursement et dans quelle conditions est plus flou.