l'Assurance Maladie

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Bonjour raly94,

Afin de pouvoir répondre précisément à votre demande, je vous remercie de bien vouloir nous préciser :

  • la nationalité de votre époux,
  • son pays de résidence,
  • sa situation (étudiant, activité salariée, retraité etc...),
  • sa situation actuelle auprès de l'Assurance Maladie (rattaché à un autre organisme, affilié à la CPAM etc...)

Bonne journée.

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alien101

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Bonjour Roxane,

J'ai la même question que Raly94. Mes réponses suivent.

1 - la nationalité de votre époux - Italien
2 - son pays de résidence - France
3 - sa situation (étudiant, activité salariée, retraité etc...) – Process du self-employée (situation actuel, pas du travail)
4 - sa situation actuelle auprès de l'Assurance Maladie (rattaché à un autre organisme, affilié à la CPAM etc...) - European Health Insurance Card (Tessera Sanitaria Italiana)

Merci

Bonjour alien101,

Un internaute a rencontré la même problématique que vous sur ce forum. Je vous invite à prendre connaissance de cette réponse concernant l'affiliation d'un communautaire européen.

Si vous n'avez pas d'activité salariée et sans formulaire européen (S1), vous pourrez vous affilier sur critère de résidence. Cependant, si vous résidez sur le territoire français depuis moins de 5 ans, votre situation sera examinée par la caisse d'assurance maladie au cas par cas.

Toutefois, avec un courrier de refus du formulaire S1 par votre ancien organisme, la demande peut-être réalisée à partir de 3 mois de résidence.

Je vous souhaite une bonne journée.