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indemnités journalieres suite arret maladie

bonjour je suis en arrêt maladie je suis salarié et complété par le chomage en ARE depuis 12 mois comment vont etre calculé mes ij

alex26

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Julien

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« Ce que j'aimerais être, mais alors vraiment, c'est un soc de charrue. Je ne sais...

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Bonjour alex26,

Lorsqu'un chômeur indemnisé exerce une activité salariée, il a le double statut de chômeur indemnisé et d’assuré salarié, mais c’est le maintien de droits au titre du chômage indemnisé qui continue de s’appliquer.

De ce fait, l’examen des droits et le calcul de l’indemnité journalière peuvent, selon la situation, se faire sur la base de l’activité précédant le chômage.

Si le nombre d'heures effectuées sur les 3 mois précédants l'arrêt ne permet pas d'ouvrir le droit aux indemnités journalières, nous nous baserons sur votre activité avant la prise en charge par Pôle emploi. Dans ce cas-là, il est possible de comparer l’indemnité journalière avec les nouveaux salaires à l’indemnité journalière calculée sur les salaires précédant le chômage.

Si le nombre d'heures effectuées sur les 3 mois précédents permet l'ouverture de droit aux indemnités journalières, il n’est pas nécessaire de se référer à l’activité antérieure au chômage.

N'hésitez pas à faire le point à ce sujet auprès de votre caisse primaire d'assurance maladie.

Bonne journée.

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Autres réponses

PACOU

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Bonsoir
J'ai une situation similaire à celle d'Alex. J'ai été licenciée en octobre 2017. J'ai commencé à percevoir mes allocations chômage à la mi janvier 2018. J'ai un cdd 15 h semaine depuis juin 2018 avec le complément pôle emploi. J'ai eu un accident du travail le 15 décembre 2018 et je viens d'apprendre que pôle emploi suspend les paiements. Mon employeur va prendre en charge l'intégralité de mon salaire. Est ce que la caisse d'assurance maladie va me verser l'indemnité pôle emploi ? Je n'ai pas bien compris la réponse que vous avez faite à Alex. Merci pour votre réponse. Pacou

Bonjour PACOU,

Dans le cadre d'un accident du travail, ce n'est pas la même règle qui s'applique pour le calcul des indemnités journalières. Le montant de vos allocations de retour à l'emploi (ARE) n'est pas pris en compte dans ce calcul. Cependant, lorsque vous exercez une activité avec un complément versé par le Pôle emploi, votre caisse se base sur les salaires des 12 derniers mois qui précédent votre accident du travail afin de déterminer votre gain journalier de base. Le nombre de jours indemnisés par le Pôle emploi est alors retiré lors du calcul. Pendant un arrêt en rapport avec un accident du travail, vous percevez 60 % du gain journalier base les 28 premiers jours d'arrêt, puis 80 % à compter du 29ème jour.

Pour plus d'informations sur le traitement de votre dossier, je vous invite à faire le point avec votre CPAM : "Adresses et contacts".

Bonne journée.

PACOU

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Bonsoir Virginie
Merci d'avoir répondu à ma question mais je reste avec beaucoup d'interrogations. Quand vous parlez de salaire, on est bien d'accord que c'est pour l'activité salariée ? Dans ce cas là, il y a subrogation de mon employeur donc je n'ai pas de perte de salaire. Ma question se porte donc sur ma partie ARE. Jje suis au chômage depuis janvier 2018. Est ce que je vais percevoir 60 % d'IJ sur mon forfait de 50 € jour pendant 28 jours et 79 % au delà ou est ce que je ne vais rien avoir ? Merci pour votre réponse

Bonjour PACOU,

Pour obtenir des informations plus précises sur le calcul de vos indemnités journalières, je vous invite à contacter directement votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), qui possède l'ensemble des éléments de votre dossier.

Vous avez également la possibilité de prendre un rendez-vous personnalisé à l'accueil le plus proche de votre domicile. Vous pouvez prendre ce rendez-vous depuis votre compte ameli ou en contactant un conseiller par téléphone au 36 46 en composant le 36 46

Bonne journée.

TINTIN747

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Bonjour Julien,

Je suis intéressé par votre réponse à alex26

Mon cas est un peu différent
Arret de travail pendant chomage indemnisé depuis plus d’un an avec une période de travail courte (CDD de 3 semaines) 5 mois avant l’AT.
Donc mon CDD ne permet pas de réouverture de droit aux IJ

Le fait d’etre en chomage indemnisé permet –t-il de conserver un droit aux IJ y compris si on exerce des périodes de travail meme si elles ne permettent pas de réouverture de droit aux IJ ?

Comment sont prises en compte les périodes de travail comprises entre la date d’ouverture de droit à l’ARE (PE) et la date de début d’arret de travail ?

Si la ou les périodes de travail permettent une ouverture de droits aux IJ alors la CPAM utilise ces nouvelles périodes en référence.

Mais si ce n’est pas le cas ?
Les périodes de travail sont elles écartées et la CPAM n’utilise t-elle que la période avant chomage ?

Ou bien ces périodes de travail peuvent elles faire perdre le droits aux IJ ?

Quels sont les textes de référence sur ce sujet ?

Je ne trouve que des textes concernant les personnes en situation de travail sur les 3 derniers mois mais pas sur celles en situation de chomage sur les 3 derniers mois

Cordialement

Bonjour TINTIN747,

Cette question a été abordée sur le forum. Pour en connaître la réponse, je vous invite à consulter ce topic intitulé "Pôle emploi/arrêt maladie".

Je vous souhaite une bonne journée.

zerline13

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Bonjour
concernant la réponse d'AMELIE à la question de TINTI 747 je ne vois pas de réponse correspondante après avoir consulté le topic intitulé "Pôle emploi/arrêt maladie".