La reprise à temps partiel compte t elle pour l'année nécessaire pour reouvrir des droits aux IJ?

Dites leur de se référer à la fiche PEMAL - 441 de leur documentation technique

1. Durée maximale

(Art L323-1,1° et art. R323-1, 2° et 3° du Css)

L'assuré peut bénéficier des prestations en espèces au titre d’une affection de longue durée exonérante ou non exonérante pendant une durée maximale de 3 ans :

calculée de date à date pour chaque affection, à partir du 1er arrêt en rapport avec cette affection

quels que soient le nombre et la durée des interruptions de travail intervenues au cours de cette période de 3 ans (y compris les périodes de maintien de l’IJ pour reprise à temps partiel thérapeutique inférieures à un an)

La période de trois ans d’indemnisation au titre de la même ALD étant arrivée à échéance, l’arrêt de travail ne pourra donner lieu à indemnisation.

2. Reprise de travail et ouverture d’un nouveau délai de 3 ans

Un nouveau délai de 3 ans peut être ouvert à compter du premier jour du nouvel arrêt de travail si l'assuré reprend son travail pendant une période continue d'au moins un an (y compris la reprise de travail à temps partiel thérapeutique),

Commentaire de Mél, expert ameli :

Bonjour Cricri et merci Elryn pour cette précision.

La quatrième année d’IJ qui peut être accordée en temps partiel thérapeutique (TPT), à l'issue de la période de 3 ans en ALD etaprès accord du service médical, pour même raison pathologique que l’arrêt ALD de 3 ans, étant une dérogation accordée par le médecin conseil, elle n’est pas considérée comme une réelle période de reprise de travail qui pourrait permettre d’ouvrir de nouveaux droits aux indemnités journalières.  

Je vous invite à faire le point directement avec votre caisse depuis votre compte ameli.

Je vous souhaite une bonne journée