l'Assurance Maladie

Cette question a été résolue

Notification de payer pour indu incompréhensible

Bonjour,

j'ai la surprise ce jour de recevoir un recommandé AR de l'assurance maladie m'annonçant qu'ils m'ont trop versé dans le cadre de ma pension d'invalidité (rétroactivité sur 14 mois et demi). Ce que je ne comprends pas c'est que les périodes sur lesquelles ils ont appliqués les indus soit 9 mois sur 14 mois et demi payés, mais sur ces 9 mois il n'y a que 2 mois où les salaires sont un peu plus élevés, mais sur les 7 autres mois, les montants sont identiques aux montants non indus.
J'espère avoir été clair c'est pas évident d'expliquer quelque chose que l'on ne comprend pas. Ils me proposent dans un délai de 2 mois, soit de demander un échéancier pour remboursement, soit de payer immédiatement cette somme, soit de contester auprès de la CRA.
Si je conteste faut t'il aller devant le tribunal (c'est pas un souci j'y suis allé lors de la contestation de refus de l'invalidité) pour résumer, je ne sais pas quoi faire.
Si quelqu'un peux me conseiller.

Merci d'avance,

g113
g113

g113

Niveau
1
604 / 750
points
  • 11 questions posées
  • 50 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Réponse certifiée par un expert ameli

Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.

Bonjour g113,

Je vous informe que, pour des raisons de confidentialité et de sécurisation des données, nous n'avons pas accès à vos données personnelles sur ce forum.

Je vous précise toutefois, que, si votre salaire additionné à votre pension d'invalidité dépassent pendant deux trimestres consécutifs votre salaire de comparaison, votre pension d'invalidité peut être suspendue en totalité ou en partie.

Je vous invite à contacter votre caisse depuis votre compte ameli ou à faire demande d'un rendez-vous dans un de nos accueils.

Je vous souhaite une bonne journée

Ce post vous a-t-il été utile ?

Non (1)

Oui (1)

50%

50% des internautes ont trouvé cette réponse utile

Autres réponses

ONA

ONA

Niveau
4
5000 / 5000
points
  • 0 question posée
  • 824 réponses publiées
  • 233 meilleures réponses

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonsoir g113,

Vous connaissez déjà le fonctionnement des comparaisons de ressources.
N'oubliez pas que vous devez prendre le salaire brut qui figure sur votre bulletin de salaire (le brut soumis à cotisations maladie).

Maintenant il peut arriver qu'il y ai des erreurs :

  • Erreur de saisies
  • Non vérification du dossier avant de notifier l'indu
  • Etc...

    Donc sachant que vous n'êtes pas obligé d'être d'accord avec ce que vous avez reçu et que de votre côté vous ne trouvez pas le même résultat, vous pouvez contester en expliquant pourquoi et en joignant (de nouveau) les copies des bulletins de salaires.

    Le recours amiable est un service interne de la CPAM, ils vont étudier votre contestation et s'il manque des justificatifs complémentaires, ils vous le diront.

    • Si vous n'avez pas gain de cause, ils vous répondront en expliquant pour quel motif.
    • Si vous avez gain de cause, ils demanderont au service invalidité de corriger les erreurs détectées et de vous adressez une nouvelle notification pour réduction ou annulation de la dette.

    La contestation est gratuite, mais il ne faut pas contester pour contester.

    Bonne soirée et bon courage g113.

    ONA

g113
g113

g113

Niveau
1
604 / 750
points
  • 11 questions posées
  • 50 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Re bonjour ONA,

vous m'aviez répondu en me disant que concernant la rétroactivité il ne me serait versé que 6 mois et après il y aurait une régul pour justement éviter les indus, dans l'état actuel des choses ça n'a pas été le cas ils m'ont versés 14 mois et demi d'un coup. Où je suis un peu surpris c'est que les calculs du départs ont été fait avec les bulletins de salaires fournit, donc on m'a notifié un montant de pension, et 2 mois après on me dit qu'à la suite d'un nouvel examen il est apparu que je leurs suit redevable. Vous savez j'essaye d'être carré dans mes démarches j'ai 35 ans de comptabilité derrière mois et des erreurs ou même des ignorances j'en ai vu (urssaf, impôts, etc...) et bien souvent je leur apprenait des choses. Après contester pour contester non c'est pas mon genre, mais ils ne se rendent pas compte que ma prévoyance m'a demandé de leur fournir un dossier pour étudier le droit à une éventuelle rente et je leur ai fournit la première notification erronée (ils n'ont toujours pas finit d'étudier mon dossier, et je vais devoir leur dire qu'il faut tout réétudier), j'ai déclaré à la CAF un montant erroné en ma défaveur bien sûr (prime d'activité), dans mon métier je n'ai pas le droit à l'erreur et je vois que dans certains on se permet de faire et refaire des calculs qui ont des répercutions sur tout ce que l'on a fait auparavant. Je suis donc en colère car quelque chose de simple puisque j'ai fournit les éléments tout au début deviennent tout d'un coup compliqué et on ne sait pas pourquoi. J'aurais compris si je n'avais rien fournit mais là je ne comprends pas, et la somme réclamée n'est pas une petite somme. Par ailleurs j'ai demandé il y a un moment de cela un entretien avec un technicien de l'invalidité et ça m'a été refusé au motif qu'ils ne reçoivent pas le public.

Cordialement,

ONA

ONA

Niveau
4
5000 / 5000
points
  • 0 question posée
  • 824 réponses publiées
  • 233 meilleures réponses

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonsoir g113,

Je viens de lire votre message et j'en suis vraiment navrée pour vous.

Première chose, la notification d'attribution n'a rien avoir avec la notification de payer.
La notification d'attribution, vous indique vos droits.
La notification indique qu'il y a un trop perçu sur et sur quelle période.
Elle ne remet pas en cause le montant de votre pension théorique, elle dit juste que dans les faits après comparaisons de ressources, il reste à payer tant ou il n'y a rien à payer, mais que comme vous avez déjà reçu les paiements, vous devez rendre tant.
Lorsqu'il n'y a plus de dépassement, le montant de la pension redevient "complet".

C'est pour éviter ce genre d'erreur qu'après une attribution avec plus de 6 mois de rappel, on paye les 6 premiers mois, on bloque à compter du 7ème mois (car c'est à partir de ce mois là qu'il peut y avoir des trop perçus), on attend la déclaration de ressources pour mettre le dossier à jour et pouvoir réaliser les comparaisons de ressources.
Lorsqu'on débloque, on paye réellement ce qui est dû à l'assuré : soit une pension réduite, soit une pension à zéro (et donc suspendue).

Du coups je suppose que l'on vous demande de rembourser pratiquement une année de pension.

Pour la régularisation de votre dossier auprès de la CAF et la prévoyance, l'agent comptable peut vous fournir une attestation que vous avez rendu ce qui vous a été versé.
Il faut leur adresser une demande écrite et il ne le font qu'une fois que votre dette est soldée.

Je ne sais pas à quelle caisse vous êtes, mais je suis étonnée que l'on vous refuse un RDV puisque justement, on incite les assurés à prendre un RDV afin de préparer leur dossier, choisir la personne la plus à même de répondre à vos questions.

Renouveler votre demande de RDV sous forme de réclamation et si on persiste à vous le refuse, saisissez le médiateur de la caisse en question.

Bon courage g113.
Je reviendrais sur le forum pour vous suivre si vous continuez à donner des nouvelles.

ONA

g113
g113

g113

Niveau
1
604 / 750
points
  • 11 questions posées
  • 50 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonjour ONA,

Merci encore pour votre réponse, voici ma question et la réponse de la CPAM 13 c'est celle dont je fais partie

:Rappel de votre question :

bonjour, pourrai-je avoir un rendez vous avec un technicien de l'invalidité, afin de faire le point sur mon dossier, en sachant que je vais être hospitalisé et que ce rendez vous ne peut avoir lieu avant le 23 mai 2018, merci de me tenir informé. Cordialement, MR .....

réponse CPAM 13

Bonjour,

Je vous informe que le service invalidité ne reçoit pas le public.

Vous pouvez nous contacter par courrier électronique via votre compte
ameli.fr ou par téléphone en composant le 36.46.

Nous répondrons à vos questions dans les meilleurs délais.

Avec toute notre attention,

et oui vous aviez raison sur le fait de payer uniquement une partie et pas la totalité pour après restituer alors dans mon cas ça ne fait pas un an à rembourser mais à peu près 7 mois, heureusement qu'étant prévoyant je n'ai pas touché à la somme initiale et je vais pouvoir les rembourser, mais je me mets à la place de ceux qui voient cette somme tomber du ciel et qui n'arrivent pas à rembourser.

Je vais voir où j'en suis après cela car il y a encore la mise à jour en cours de mon relevé de carrière qui va changer le montant de la pension. C'est encore une autre histoire, mais je vous tiendrais au courant.

Cordialement,

ONA

ONA

Niveau
4
5000 / 5000
points
  • 0 question posée
  • 824 réponses publiées
  • 233 meilleures réponses

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonjour g113,

Ok.

Bon courage.

ONA

Bonjour g113,

Si vous souhaitez en apprendre plus sur votre dossier invalidité, vous pouvez contacter votre caisse primaire. Vous pourrez alors en apprendre plus sur les éléments que vous souhaitez aborder. 

Bonne journée.

g113
g113

g113

Niveau
1
604 / 750
points
  • 11 questions posées
  • 50 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonjour,

j'ai remboursé l'indu que ma réclamé la CPAM on peut dire que l'on est en règle de chaque côté, mais ce jour je constate que ma pension sur le compte améli est en négatif pour le mois de mai 2018, j'ai donc appelé la CPAM qui me dit que je dépasse le salaire de comparaison mais que comme mon dossier est rétroactif ils n'attendent pas les 2 trimestres de dépassement donc il ne me verseront rien tant que je ne redescends pas en dessus de ce salaire. Je suppose que cela est normal ????

Merci d'avance,

ONA

ONA

Niveau
4
5000 / 5000
points
  • 0 question posée
  • 824 réponses publiées
  • 233 meilleures réponses

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonsoir g113,

C'est bien pour vous d'avoir pu régler rapidement votre dossier d'indu.

Chaque mois, vous avez l'étude des 6 mois qui précèdent, donc que vos ressources seront beaucoup plus élevé que le STMC, votre pension sera réduite ou suspendu.

Par contre, vous dites que vous avez vu un nouveau montant en négatif... C'était quand ?

ONA

g113
g113

g113

Niveau
1
604 / 750
points
  • 11 questions posées
  • 50 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonjour ONA et merci,

sur l'attestation de paiement de pension du 01.06.2018 au 30.06.2018 la somme inscrite dans la case pension est en négatif avec un moins devant le montant donc elle ne m'est pas versé !

Cordialement

ONA

ONA

Niveau
4
5000 / 5000
points
  • 0 question posée
  • 824 réponses publiées
  • 233 meilleures réponses

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonjour g113,

Je ne voudrais vous alarmer, mais quand un montant est à zéro, c'est zéro.
Par contre quand il est en négatif avec une somme derrière, c'est qu'il y a un indu, avez-vous une attestation de paiement détaillée pour vérifier à quelle mensualité cela correspond ? (s'il s'agit d'une période que le service vous a déjà notifié en indu ?)

ONA

g113
g113

g113

Niveau
1
604 / 750
points
  • 11 questions posées
  • 50 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonsoir ONA,

le montant de l'indu je l'ai soldé, par contre le mois dernier donc le mois de mai 2018 ils m'ont versés le montant de la pension et ce mois ci il me le mettent en moins c'est peut etre pour ça, au téléphone la conseillère m'a dit que mon salaire à savoir IJ + Complément salaire prévoyance employeur dépasse le salaire de comparaison, je suppose donc que le mois dernier ils ne me devaient rien. Je dois vous avouez que c'est compliqué maintenant vu qu'il y avait un effet rétroactif.

ONA

ONA

Niveau
4
5000 / 5000
points
  • 0 question posée
  • 824 réponses publiées
  • 233 meilleures réponses

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Dans votre notification de trop perçu, normalement on doit vous indiquer les mois concernés par l'indu (le service invalidité a du joindre le détail des paiements).
Donc vérifiez et si le mois de mai n'en fait pas parti, vous risquez de recevoir une nouvelle notification de trop perçu.

Sinon, envoyez leur un message pour demander la période concerné par l'indu qui vous a déjà été notifié.

Bonne soirée g113.

ONA

g113
g113

g113

Niveau
1
604 / 750
points
  • 11 questions posées
  • 50 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonjour ONA,

oui effectivement le mois de mai ne fait pas parti du décompte, j'attends donc leur réclamation.

Merci encore

ONA

ONA

Niveau
4
5000 / 5000
points
  • 0 question posée
  • 824 réponses publiées
  • 233 meilleures réponses

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonjour g113,

Ok.
De toutes façon vous ne pouvez rien faire tant que vous n'avez pas reçu la notification.

Bonne journée et bon courage g113.

ONA

g113
g113

g113

Niveau
1
604 / 750
points
  • 11 questions posées
  • 50 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonjour ONA et tous les autres,

j'ai reçu la notification de l'indu et il est stipulé sur leur lettre que j'ai 2 mois pour contester ou 2 mois pour payer, leur lettre n'est pas en recommandé elle est datée du 5 juillet 2018, je comptais réglé la somme début aout et là je vois qu'ils m'ont récupérer une partie de l'indu sur le paiement de mes indemnités journalières, ma question est : ont t'ils le droit ?

Merci d'avance,

ONA

ONA

Niveau
4
5000 / 5000
points
  • 0 question posée
  • 824 réponses publiées
  • 233 meilleures réponses

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonsoir g113,

Donc vous avez reçu une 2ème notification d'indu.

Là je ne peux pas vous répondre parce que les caisses ne travaillent pas toutes de la même façon et je ne connais pas du tout le fonctionnement de celle dont vous dépendez.
Il faut poser la question directement à l'agent comptable de la caisse qui gère votre dossier.

Tout ce que je peux dire c'est qu'ils n'ont pas respecté le délai de paiement indiqué dans votre lettre de notification de trop perçu.

Le fait que le lettre soit envoyé en courrier simple ne m'étonne pas, cela se fait de plus en plus (question d'économies, les recommandés coûte trop cher).

Bon courage et bonne soirée g113.

ONA

g113
g113

g113

Niveau
1
604 / 750
points
  • 11 questions posées
  • 50 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonjour ONA

je leur ai envoyé un message et ils m'ont répondu qu'il ne faut pas confondre que les 2 mois c'est pour contester, j'ai envoyé un second message en leur stipulant que sur mon courrier il est bien marqué que j'ai 2 mois pour contester et pour payer faute de quoi ils peuvent récupérer l'indu sur mes prochains versements, j'attends leur réponse....

Je vous tiens au courant,

Cordialement,

Bonjour g113,

Si la caisse est à l'origine de l'indu, elle a la possibilité de récupérer les sommes sur vos prestations.

Cependant, vous devez en avoir été informé au préalable.

Pour toutes questions concernant cet indu et sa récupération, il est préférable d'interroger directement votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), par le biais de la messagerie de votre compte ameli.

Je vous souhaite une bonne journée.

g113
g113

g113

Niveau
1
604 / 750
points
  • 11 questions posées
  • 50 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonjour Elodie, oui elle peut récupérer l'indu mais comme le stipule leur courrier j'ai 2 mois pour contester et pour payer et je leur ai écris par le biais de la messagerie améli, j'attends leur deuxième réponse puisque la première ne tenais pas la route, j'aime bien que les choses soient carrées aussi bien d'un côté que de l'autre, et quand nous assuré sociaux nous écartons on nous remets vite dans le droit chemin parfois en faisant n'importe quoi, nous avons tout de même des droits a faire valoir, donc je pense qu'il y a des erreurs qui ont été faites, il faut les signaler afin qu'elles soient réparées, ça fait plus d'un an que j'essaye de me débrouiller avec l'aide de votre forum (heureusement qu'il existe) mais c'est tout de même pas simple, je reçois des courriers qui se contre-dise un et l'autre, ça en devient presque comique, mais quand on a la santé fragile on a pas besoin de tout ces autres problèmes, bref je vais arrêter là, je pourrais écrire un roman sinon.

Je vous tiens au courant pour la suite.....

Merci

ONA

ONA

Niveau
4
5000 / 5000
points
  • 0 question posée
  • 824 réponses publiées
  • 233 meilleures réponses

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonsoir g113,

Rien à rajouter sinon bon courage.

A bientôt.

ONA