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immatriculation et première carte vitale pour un étranger qui dispose d'un n° de sécurité sociale lié à l'AME ?

Comment une personne étrangère, qui dispose d'un n° de S.S. attribué avec l'AME, peut-elle obtenir son n° de S.S. définitif et sa carte vitale après l'obtention de son titre de séjour ? quels formulaires doit-on remplir ? Merci de vos réponses.

Twice

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Adeline

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Jeune maman épanouie et fan de Disney… Hakuna Matata !

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Bonjour Twice,

Si le bénéficiaire de l'AME (aide médicale de l'État) remplit les conditions de régularité de séjour en cours de droit AME, il doit alors en informer sa caisse primaire d'assurance maladie et faire parvenir une copie de son titre de séjour.

Dès réception du titre de séjour, sa caisse interrompt le droit en cours et procède au rattachement de l'assuré sur critère de résidence ou d'activité professionnelle s'il a un emploi. Il n'y a donc pas d'interruption de droits.

Une fois les droits à jour, l'assuré devra restituer son titre d'admission à l'AME.

Il disposera donc d'un numéro de sécurité sociale définitif et pourra bénéficier d'une carte Vitale. Pour en savoir plus à ce sujet, je vous invite à consulter ce fil de discussion relatif au délai d'attribution d'un numéro de sécurité sociale permanent.

Plus de renseignements sur l'aide médicale de l'État sont disponibles sur le site ameli.fr.

Bonne journée.

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Adeline
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