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changement de catégorie d'invalidité avec pathologies différentes

  • Invalidité
  • LILI
    • il y a presque 7 ans
    • Mis à jour le : 19/07/2024
  • 6650
  • 10

Mon passage en catégorie1 date de 2009 entre temps j'ai travaillé et cotisé en 2015 je suis tombée malade d'une autre maladie que celle qui avait entraîné la première mise en invalidité je suis donc passée en catédorie2 le seul bémol c'est que le calcul de mes salaires est restés comme en 2009 la cpcam, la commission de recours amiable refuse de tenir compte qu'entre temps j'ai travaillé 8 années et cotisées. Actuellement j'ai fais un recours au TASS et j'irai jusqu'au bout pour faire valoir mes droits une personne est elle dans mon cas?

LILI

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Audrey

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Audrey, petite boule d’énergie pleine de projets pour l’avenir et dotée d’un souri...

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Bonjour LILI,

Lors d'un passage de la première à la deuxième catégorie, le salaire annuel moyen qui permet le calcul de la pension d'invalidité ne change pas. Le montant de la pension qui est attribuée est calculé sur la moyenne des 10 meilleures années soumises à cotisation, et dépend de la catégorie de pension attribuée. Nous prenons en compte 50 % en deuxième catégorie contre 30 % en première catégorie. Un nouveau calcul ne s'applique pas pour la même pathologie en cas de suspension administrative de la pension initiale.

En revanche, s'il s'agit d'une nouvelle attribution de pension d'invalidité pour une autre pathologie et que la pension initiale a fait l'objet d'une suppression pour guérison apparente de la première pathologie, un nouveau calcul du salaire annuel moyen sera effectué.

De même, la caisse primaire procède à la liquidation d'une seconde pension qui se substitue à la première pension d'invalidité, si elle est d'un montant plus élevé lorsque l'assuré, dont la pension est suspendue en totalité pendant une durée minimale fixée par arrêté, présente pour la même affection une invalidité qui réduit à nouveau au moins des deux tiers sa capacité de gain. Vous trouverez cette information dans ce topic sur la suspension de la pension et nouvelle attribution.

Pour plus d'informations, je vous invite à consulter l'article sur l'invalidité.

Bonne journée

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Audrey
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Elryn

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C’est la législation donc je ne vois pas comment le TASS vous donnera raison... c’est Prévu ainsi dans les textes

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Elryn
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ONA

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Bonsoir Lili,

Le médecin conseil vous a changé de catégorie pour aggravation. Par conséquent le montant de votre pension ne peut-être revu puisqu'il s'agit d'une continuité et non d'une nouvelle attribution.
Il s'agit d'une décision administrative et non médicale. Je pense que le TASS ne pourra rien faire pour vous car cela n'est pas de leur ressort.
Bon courage
ONA

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Wawa

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Bonjour
C est le cas de mon conjoint mais lui il a travaillé 16 entre invalidité catégorie 1et deuxième catégorie et la sécurité sociale n à pas fait le calcul. Mais il le nouveau décret n 2017 qui vient d être voté que la pension d invalidité doit être recalculer après 3 ans de travail et la suspension de la première chercher dans les testés et les articles moi je viens de trouver l article et je vais demander le calcul

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Wawa
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granja

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bonjor,Wawa pourriez vous sil vous plait me dire ou chercher cette article car cella m interesse car j ai etéit 1ere catégorie en1994 la pension a était suspendu 1 an aprés car ja irepris un temps plain jusqu a ce joursle médecin conseil me passe en 2 éme catégorie suite a une autre patologie et 23 ans aprés le calcule reste le même que en 1994

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granja
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Wawa

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Bonjour granja le décret n 2017-736 du 3 mai 2017 à modifié l article 11
La durée minimale de suspension de la pension d invalidité prévue au troisième alinéa de l article R 341-21 du code de la sécurité sociale est fixée à trois ans

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Wawa
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granja

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merci pour votre gentillesse d avoir pris le temps de me rependre bonne soirée

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granja
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titou33

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Bonjour,
Je souhaite connaître la suite qui a été donnée par la Cpam suite au décret de mai 2017 car je suis dans la même situation. Invalidité 2013,suspension en avril 2017 et rechute maladie, de nouveau en invalidité depuis mars 2021 avec stmc de 2010...et refus prise en charge prévoyance car forclusion
Merci pour vos réponses

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titou33
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Wawa

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Bonjour tito rien n a change toujours l affaire au tribunal pour la prévoyance nous sommes en guerre aussi et juste ce mois mon mari vas passer devant des experts je te conseil de contester avant deux mois ne négligé pas les délais l

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Wawa
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titou33

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Merci pour cette réponse. Bon courage à vous aussi.

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titou33
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