Rechercher dans le forum

Cette question a été résolue

La dernière mise à jour des informations contenues dans la réponse à cette question a plus de 5 mois.

changement de catégorie d'invalidité avec pathologies différentes

Mon passage en catégorie1 date de 2009 entre temps j'ai travaillé et cotisé en 2015 je suis tombée malade d'une autre maladie que celle qui avait entraîné la première mise en invalidité je suis donc passée en catédorie2 le seul bémol c'est que le calcul de mes salaires est restés comme en 2009 la cpcam, la commission de recours amiable refuse de tenir compte qu'entre temps j'ai travaillé 8 années et cotisées. Actuellement j'ai fais un recours au TASS et j'irai jusqu'au bout pour faire valoir mes droits une personne est elle dans mon cas?

LILI

  • 1 question posée
  • 0 réponse publiée
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Réponse certifiée par un expert ameli

Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.

Audrey

  • 697 réponses publiées

Audrey, petite boule d’énergie pleine de projets pour l’avenir et dotée d’un souri...

Voir le profil

Bonjour LILI,

Lors d'un passage de la première à la deuxième catégorie, le salaire annuel moyen qui permet le calcul de la pension d'invalidité ne change pas. Nous prenons en compte 50 % en deuxième catégorie contre 30 % en première catégorie.

En revanche, s'il s'agit d'une nouvelle attribution de pension d'invalidité pour une autre pathologie et que la pension initiale a fait l'objet d'une suppression pour guérison apparente de la première pathologie, un nouveau calcul du salaire annuel moyen sera effectué.

Pour plus d'informations, je vous invite à consulter l'article sur l'invalidité.

Bonne journée

Ce post vous a-t-il été utile ?

79% des internautes ont trouvé cette réponse utile

Autres réponses

Elryn

  • 2 questions posées
  • 19394 réponses publiées
  • 1690 meilleures réponses

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

C’est la législation donc je ne vois pas comment le TASS vous donnera raison... c’est Prévu ainsi dans les textes

ONA

  • 0 question posée
  • 567 réponses publiées
  • 79 meilleures réponses

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonsoir Lili,

Le médecin conseil vous a changé de catégorie pour aggravation. Par conséquent le montant de votre pension ne peut-être revu puisqu'il s'agit d'une continuité et non d'une nouvelle attribution.
Il s'agit d'une décision administrative et non médicale. Je pense que le TASS ne pourra rien faire pour vous car cela n'est pas de leur ressort.
Bon courage
ONA

Wawa

  • 0 question posée
  • 3 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonjour
C est le cas de mon conjoint mais lui il a travaillé 16 entre invalidité catégorie 1et deuxième catégorie et la sécurité sociale n à pas fait le calcul. Mais il le nouveau décret n 2017 qui vient d être voté que la pension d invalidité doit être recalculer après 3 ans de travail et la suspension de la première chercher dans les testés et les articles moi je viens de trouver l article et je vais demander le calcul

granja

  • 0 question posée
  • 2 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

bonjor,Wawa pourriez vous sil vous plait me dire ou chercher cette article car cella m interesse car j ai etéit 1ere catégorie en1994 la pension a était suspendu 1 an aprés car ja irepris un temps plain jusqu a ce joursle médecin conseil me passe en 2 éme catégorie suite a une autre patologie et 23 ans aprés le calcule reste le même que en 1994

Wawa

  • 0 question posée
  • 3 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonjour granja le décret n 2017-736 du 3 mai 2017 à modifié l article 11
La durée minimale de suspension de la pension d invalidité prévue au troisième alinéa de l article R 341-21 du code de la sécurité sociale est fixée à trois ans

granja

  • 0 question posée
  • 2 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

merci pour votre gentillesse d avoir pris le temps de me rependre bonne soirée

titou33

  • 1 question posée
  • 2 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonjour,
Je souhaite connaître la suite qui a été donnée par la Cpam suite au décret de mai 2017 car je suis dans la même situation. Invalidité 2013,suspension en avril 2017 et rechute maladie, de nouveau en invalidité depuis mars 2021 avec stmc de 2010...et refus prise en charge prévoyance car forclusion
Merci pour vos réponses

Wawa

  • 0 question posée
  • 3 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonjour tito rien n a change toujours l affaire au tribunal pour la prévoyance nous sommes en guerre aussi et juste ce mois mon mari vas passer devant des experts je te conseil de contester avant deux mois ne négligé pas les délais l

titou33

  • 1 question posée
  • 2 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Merci pour cette réponse. Bon courage à vous aussi.