l'Assurance Maladie

Question en attente de réponse

Calcul de la pension d'invalidité quand il y a cumul de revenus et dépassement du salaire de comparaison

Bonjour,
je suis en invalidité de catégorie 1. Depuis 4 mois je travaille à temps partiel.
Comment calculer le montant de ma pension d'invalidité avec ce cumul de revenus ?
si mon salaire est de 1100 euros brut / mensuel
ma pension est de 396 euros / mensuel
mon salaire de comparaison est de 1050 / mensuel
Alors quel est le mode de calcul ? et quel serait le montant surtout ?
Vous remerciant
Bien cordialement

cc

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ONA

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Bonsoir cc,

La pension 396 cumulé à votre nouveau salaire 1100 ne doivent pas dépasser votre salaire de comparaison 1050 pendant 2 trimestres consécutifs sinon votre salaire sera réduit à compter du 7ème mois.
Elle sera réduite de 1/3 du dépassement constaté sur le 2ème trimestre.
Par exemple :
1er trimestre de salaire 3300 (1100x3) + Pension 1188 (396x3) = 4488 -- STMC = 3150 (1050x3) = 1er dépassement 4488 - 3150 = 1338
2e trimestre de salaire 3300 (1100x3) + Pension 1188 (396x2) = 4488 -- STMC = 3150 (1050x3) = 2e dépassement 4488 - 3150 = 1338
1/3 de 1338 = 446
446 étant supérieur au montant de votre pension, votr nouveau montant de pension sera calculé à 00,00 €

Tout cela bien sur reste à confirmer par le service invalidité qui gère votre dossier

Bonne soirée

ONA

cc

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Merci beaucoup Ona
Ta réponse est très précise.juste une question : on calcule brèche le salaire brut ou net ?
Très bonne journée