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Calcul de la pension d'invalidité quand il y a cumul de revenus et dépassement du salaire de comparaison

Thème
Invalidité
Nom de l'auteur
cc
Date
13 février 2018
il y a plus d'un an
Consultations
8890
Nombre de réponses
3
question
q

Bonjour,
je suis en invalidité de catégorie 1. Depuis 4 mois je travaille à temps partiel.
Comment calculer le montant de ma pension d'invalidité avec ce cumul de revenus ?
si mon salaire est de 1100 euros brut / mensuel
ma pension est de 396 euros / mensuel
mon salaire de comparaison est de 1050 / mensuel
Alors quel est le mode de calcul ? et quel serait le montant surtout ?
Vous remerciant
Bien cordialement

cc

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ONA

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Bonsoir cc,

La pension 396 cumulé à votre nouveau salaire 1100 ne doivent pas dépasser votre salaire de comparaison 1050 pendant 2 trimestres consécutifs sinon votre salaire sera réduit à compter du 7ème mois.

Elle sera réduite de 1/3 du dépassement constaté sur le 2ème trimestre.

Par exemple :

1er trimestre de salaire 3300 (1100x3) + Pension 1188 (396x3) = 4488 -- STMC = 3150 (1050x3) = 1er dépassement 4488 - 3150 = 1338

2e trimestre de salaire 3300 (1100x3) + Pension 1188 (396x2) = 4488 -- STMC = 3150 (1050x3) = 2e dépassement 4488 - 3150 = 1338

1/3 de 1338 = 446

446 étant supérieur au montant de votre pension, votr nouveau montant de pension sera calculé à 00,00 €

Tout cela bien sur reste à confirmer par le service invalidité qui gère votre dossier

Bonne soirée

ONA

Commentaire d'Audrey, expert ameli :

Merci ONA pour cette bonne réponse pour le cas de cc. Les salaires à prendre en compte sont les salaires brut.

Pour plus d'information sur le cumul d'activité professionelle et de la pension d'invalidité, je vous invite à consulter la réponse de Pierre, expert ameli, sur le topic Peut-on travailler en invalidité ?

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ONA
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Merci beaucoup Ona
Ta réponse est très précise.juste une question : on calcule brèche le salaire brut ou net ?
Très bonne journée

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cc
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ONA

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Bonjour,
Il s'agit du salaire BRUT.
Bonjour journée
ONa

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