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Dois-je obligatoirement m'inscrire à la sécurité sociale française si je suis un stagiaire suisse et déjà assuré?

Bonjour,

Je suis un étudiant suisse et dois accomplir un stage en France dans le cadre de mes études.
J'aimerai savoir si l'inscription à la sécurité sociale française est obligatoire dans mon cas, sachant que mon assurance-maladie suisse me couvre en Europe.

Merci d'avance

Truzak

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Tiphaine

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Tiphaine, jeune maman active et moderne. Aime les moments en famille et les sortie...

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Bonjour Truzak,

La réglementation française prévoit que tous les stages d'une durée supérieure à deux mois doivent obligatoirement donner lieu à rémunération de la part de l'entreprise d'accueil. En fonction du montant de cette rémunération, des cotisations peuvent être prélevées.

En fonction du pourcentage de votre franchise de cotisations sociales, celle-ci détermine votre affiliation au régime général français ou non.

Pour plus d'informations, je vous invite à consulter le site du CLEISS (centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale), rubrique "Venir effectuer un stage en France".

Bonne journée.

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Tiphaine
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