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Bonjour,
Je suis un étudiant suisse et dois accomplir un stage en France dans le cadre de mes études.
J'aimerai savoir si l'inscription à la sécurité sociale française est obligatoire dans mon cas, sachant que mon assurance-maladie suisse me couvre en Europe.
Merci d'avance
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Tiphaine, jeune maman active et moderne. Aime les moments en famille et les sortie...
Bonjour Truzak,
La réglementation française prévoit que tous les stages d'une durée supérieure à deux mois doivent obligatoirement donner lieu à rémunération de la part de l'entreprise d'accueil. En fonction du montant de cette rémunération, des cotisations peuvent être prélevées.
En fonction du pourcentage de votre franchise de cotisations sociales, celle-ci détermine votre affiliation au régime général français ou non.
Pour plus d'informations, je vous invite à consulter le site du CLEISS (centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale), rubrique "Venir effectuer un stage en France".
Bonne journée.
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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.
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Experte ameli passionnée de cuisine et de voyages, et toujours avec le sourire ! :-)
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Un brin nostalgique, furieusement tourné vers l'avenir où je compte bien passer me...
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