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Indemnités journalières remise a zéro

Bonjour, les indemnités journalières sont versées pendant 3 ans cumulable pour une ald .Dans quel cas le calcul repart à zéro? Merci

Sarahb

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Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.

Bonjour Sarahb,

Je vous invite à vous référer à cette réponse apportée par notre expert ameli, Anaële concernant la durée d'indemnisation.

Je vous précise qu'une nouvelle période de trois ans peut être ouverte, pour la même affection, dès l’instant où vous avez repris une activité salariée pendant au moins un an.

Pour l’application de cette disposition, les périodes de chômage indemnisé sont considérées comme des périodes de travail salarié.

Bonne journée.

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Elryn

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Vous rouvrez une période de 3 ans si vous reprenez une activité pendant 1 an sans arrêt pour cette ALD.

Cordialement

naty

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Est ce que le calcul repart à zero durant les 3 ans ou seulement à la fin des 3 ans ?

Elryn

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Le calcul repart à 0 dans la première période de 3 ans si vous avez la reprise de 1 an.

Exemple:

arrêt du 01/01/2010 au 31/05/2011 pour l'ALD puis arrêt du 01/11/2011 au 31/05/2012
la période de 3 ans va du 01/01/2010 au 31/12/2012. La personne a repris 6 mois seulement donc on reste sur la même période. Pas de carence sur le nouvel arrêt du 01/11/2011.

Arrêt du 01/01/2010 au 31/05/2011 puis arrêt du 01/08/2012 au 31/05/2013.
la période de 3 ans initiale allait du 01/01/2010 au 31/12/2012. La personne a repris plus d'un an. Donc on repart sur un délai de 3 ans avec carence sur l'arrêt du 01/08/2012 et période de 3 ans du 01/08/2012 au 31/07/2015.

naty

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merci de votre réponse

si on reprend en TPT est ce que cela compte dans les 1 an pour faire repartir le delai de 3 ans?

Elryn

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Je ne sais pas.

J'avais lu que oui, mais j'en doute car j'ai toujours lu reprise d'un an y compris en temps partiel mais sans IJ en lien avec l'ALD.... Donc TPT oui mais si il est dans le cadre de l'ALD mais ca me semble bizarre.

naty

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quelqu'un de la sécurité sociale pourrait répondre pour avoir l'information?

naty

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bonsoir
comment avoir la réponse officielle concernant le tpt en ald pour savoir si cela compte dans les un an de reprise effective pour pouvoir avoir ensuite denouveau 3 ans en ald?

Bonjour naty,

Je vous invite à consulter la réponse que je vous ai apportée sur votre précédent topic concernant le temps partiel thérapeutique.

Bonne journée