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avec VISA type D (LONG SEJOUR TEMPORAIRE) on peut pas demander PUMA?

Bonjour, ma mère a un VISA type D (LONG SEJOUR TEMPORAIRE) , mais il n'a pas de tampon de l'OFII sur son passport.
CPAM nous demande toujours ce tampon, sinon, il refuse de mon dossier.

Tania

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Valentin

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« Pour retrouver sa jeunesse, il suffit de réitérer ses folies. » Oscar Wilde

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Bonjour Tania,

Le droit à la PUMa (protection universelle maladie) s'acquiert si vous êtes en capacité de prouver un séjour stable et régulier depuis au moins 3 mois sur le sol français (ressortissant extra communautaire).

Dans le cadre de visa long séjour temporaire de type D, c'est l'attestation de l'OFII (office français de l'immigration et de l'intégration) qui valide le visa et donc la régularité du séjour.

En effet, un portail d’enregistrement en ligne pour les titulaires de visas long séjour valant titre de séjour (VLS-TS) a été mis en place par l'OFII en février 2019. Cette nouvelle procédure, entièrement dématérialisée, permet au titulaire de ce type de visa de s’enregistrer et d’obtenir une preuve de la validation de son VLS-TS téléchargeable immédiatement.

 

Cette attestation, intitulée « confirmation de la validation de l’enregistrement de votre visa long séjour valant titre de séjour » doit être sauvegardée, imprimée et conservée par son titulaire pendant toute la durée de son séjour en France. Elle remplace la vignette OFII.

Pour en savoir plus sur la PUMa, je vous invite à suivre ce lien.

Bonne journée.

[mis à jour le 22/11/2019]

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Valentin
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otis

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Bonjour,

Ma compagne a également un Visa D avec mention "vacance-travail".
Elle travaille et cotise à la sécurité sociale, nous avons donc fait une demande d'ouverture des droits.
Il nous est également demandé en complément le tampon de l'Ofii mais… l'Ofii m'a confirmé par téléphone que ce type de visa n'est pas concerné par les services de l'Ofii et l'apposition du tampon sur celui ci est impossible.
Ma question est donc, comment faire pour répondre au mieux à la CPAM? Qu'elle autre document fournir en substitution? (preuve de séjour stable en France, contrat de travail??)

Merci par avance pour ces précisions

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otis
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Roxane

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Téléconseillère bilingue pour l’assurance maladie depuis 2015, j’aime les cactus, ...

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Bonjour otis,

Ce thème a déjà été abordé sur le forum.

Je vous invite à consulter ce topic sur l'affiliation du bénéficiaire du programme vacances-travail (PVT).

Bonne journée.

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Roxane
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LD

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Bonjour, ma mère a un visa type D (1 an) : Long séjour temporaire dispense de carte de séjour; ce type de visa n'est pas disponible dans la liste proposée par OFII pour valider le visa donc régulariser le séjour. il est impossible de faire la validation de son VLS-TS.
Elle est hébergée chez moi depuis son arrivée en France, donc plus que 3 mois.
Pouvez-vous me dire quelles démarches pour obtenir une PUMa s'il vous plait?
Merci d'avance de votre réponse.

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LD
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Mél

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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.

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Bonjour LD,

Ce sujet a déjà été abordé sur ce forum. Pour prendre connaissance de la
réponse apportée, je vous invite à cliquer sur ce lien : "la recevabilité des récépissés de demande de titre de séjour".

Sans titre de séjour valide, votre mère peut faire demande de l'aide médicale de l'État (AME). Vous trouverez les démarches à réaliser en consultant ce topic intitulé : "J'ai droit à l'AME ? Première demande".

Bonne journée.

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Mél
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