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Peut on faire une rechute aprés consolidation en AT

Aprés une consolidation peut on faire une rechute

Eva

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[Mis à jour le 19.09.2022]

Bonjour Eva,

Pour votre information, la rechute se définit comme "toute modification de l’état de la victime dont la première constatation médicale est postérieure à la date de guérison apparente ou de la consolidation de la blessure."

La rechute ne peut donc survenir qu'après notification de la consolidation ou de la guérison de l'accident initial, de la maladie professionnelle initiale ou d'une précédente rechute.

Elle se caractérise :

  • Soit par l’aggravation de la lésion dont est atteint une victime consolidée,
  • Soit par l’apparition d’une nouvelle lésion résultant de l’accident du travail ou de la maladie professionnelle.

La procédure pour la reconnaissance de la rechute est la suivante :

Etape 1 :

Votre médecin établit un certificat médical de rechute indiquant la nature des lésions constatées et mentionnant la date de l’accident de travail ou de la maladie professionnelle.

Etape 2 :

 Vous adressez ce certificat à votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM).

Etape 3 :

Dès réception du certificat médical de rechute, votre CPAM vous adresse une « feuille d’accident du travail ou de maladie professionnelle ».

Etape 4 :

Après avis du médecin conseil, votre CPAM vous notifie sa décision de prendre ou non en charge la rechute.

Etape 5 :

A l’issue de la période de rechute, votre médecin établit un certificat médical final, fixant une date de guérison ou de consolidation.

Pour plus de détails ici sur la prise en charge en cas de rechute.

Bonne journée.

 

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Autres réponses

Eva

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Le certificat de consolidation c'est obligatoirement la feuille violet d'AT?

Philippe

  • 431 réponses publiées

Un brin nostalgique, furieusement tourné vers l'avenir où je compte bien passer me...

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Bonjour Eva,

A l’issue de la période de soins et, éventuellement, d'arrêt de travail, le médecin complète le formulaire S6909d « Certificat médical - accident du travail / maladie professionnelle » sur lequel il indique les conséquences médicales de l’accident ou de la maladie professionnelle.

Bonne journée.

jepomat

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Bonjour,

Une rechute peut-elle être reconnue n'importe quand après une consolidation ou bien y a-t-il un délai maximum ?

Merci de votre aide.

Bonjour jepomat,

Il y a rechute lorsqu’il existe un fait médical nouveau consistant en une aggravation des séquelles de l’accident de travail initial ou de la maladie professionnelle, et une relation de causalité directe et unique entre ce fait nouveau et l’accident.

La rechute se définit comme toute modification de l’état de la victime dont la première constatation médicale est postérieure à la date de guérison apparente ou de la consolidation de la blessure.

Il n'y a pas de délai maximum d'instruction.

Je vous souhaite une bonne journée

vero34

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bonjour, meme si l'on ne travaille plus,la rechute en maladie professionnelle peut etre révisé? merci pour la réponse

Bonjour vero34,

Comme l'a indiqué notre expert ameli, Mél, la rechute est applicable lorsqu'un fait médical nouveau aggrave les séquelles de l’accident de travail initial ou de la maladie professionnelle, avec une relation de causalité directe et unique entre ce fait nouveau et l’accident.

Le fait d'exercer ou non une activité professionnelle lors de la rechute n'intervient pas dans l'instruction du dossier.

Vous trouverez plus de renseignements sur notre site ameli.fr, rubrique "Maladie professionnelle : votre prise en charge".

Bonne journée.

Anonyme

Bonjour
Une question j'ai été déclaré en maladie professionnelle suite à un burn out ensuite 2 ans après g repris une activité et la je rechute dois je faire un.arrzt de rechute ou dois je faire un arrêt maladie classique ? Et si c'est rechute mon noivrzl employeur peut II émettre des réserves ? Serait-il t il ai courant de ma maladie? Merci

Bonjour Sophia,

Seul votre médecin est habilité à vous orienter vers une rechute ou un arrêt maladie en fonction de votre situation et de vos antécédents. Je vous conseille donc d'en discuter avec lui.

Si son choix s'oriente vers la rechute, je vous suggère de prendre connaissance de ce topic intitulé "réouverture dossier AT/MP".

Bonne journée.