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indemnités journalières pour arrêt de travail VRP

Bonjour,

Mon mari est VRP payé uniquement à commissions. Il doit se faire opérer pour un cancer de la peau suivi d'un arrêt de travail minimum de 15 jours. Son employeur n'a pas de prévoyance pour ses employés. Qu'elles sont les indemnités journalières, qu'elles sont les documents à fournir, qu"elle est le délai de carence. merci pour votre réponse!;

mllepepette

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Pierre

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« Pierre qui roule n’amasse pas mousse »

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Bonjour mllepepette,

L'indemnité journalière pour le personnel payé à la commission est calculée à partir des salaires soumis à cotisations (y compris primes et indemnités de congés payés) perçus au cours des 12 mois civils précédant l’interruption de travail dans la limite du plafond calculé sur 1.8 fois le SMIC en vigueur. L'indemnité est égale à 50% du salaire journalier de base.

Si l’activité a un caractère régulier, l’indemnité journalière peut cependant être calculée selon les conditions générales sur une période de 3 mois.

Concernant la carence, elle est de 3 jours.

Pour en apprendre plus sur les indemnités journalières en maladie, cliquez ici.

Bonne journée.

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Pierre
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dmgenie

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Dans votre réponse, Pierre - Expert Ameli, vous indiquez "Si l’activité a un caractère régulier, l’indemnité journalière peut cependant être calculée selon les conditions générales sur une période de 3 mois".
Est ce qu'elle PEUT où est ce qu'elle DOIT ?
Dans le cas dans salarié VRP exclusif avec fixe et commission, et une activité régulière mais avec des variations significatives de rémunération d'un mois à l'autre par exemple.
Merci par avance de votre retour

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dmgenie
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Élodie

  • 4070 réponses publiées

Epicurienne avant tout, on me dit aussi mesurée, courageuse et sensible. Parfois o...

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Bonjour dmgenie,

Il s'agit bien d'une possibilité et non d'une obligation.

Pour toute question relative à votre dossier personnel, je vous conseille d'interroger directement votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), via l’Espace d’échanges de ​votre compte ameli.

Bonne journée.

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Élodie
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