l'Assurance Maladie

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Auto Entrepreneur et Salariée / Congé Maternité ?

Bonjour,

Je suis inscrite à Pôle Emploi depuis Avril 2016 et je suis par ailleurs Auto Entrepreneur depuis Mai 2016.
J'ai donc été basculée au RSI depuis Mai 2016.
Je suis aujourd'hui enceinte de 9 semaines (11 SA)...
J'ai rdv la semaine prochaine avec mon médecin qui fera ma déclaration de grossesse.
Il me paraît donc évident de déclarer ma grossesse au RSI...
Cependant quelques jour plus tard je commence un poste en CDD pour 3 mois à temps complet et je pourrai donc rebasculer à la CPAM si je le souhaite...
Ma question est de savoir si je déclare ma grossesse au RSI et que je bascule par la suite à la CPAM, qui prendra en charge mes dépenses liées à la grossesse et surtout mon congé maternité?
J'ai eu confirmation par la RAM que je remplissais les critères pour bénéficier des indemnités du RSI...
Mais qu'en est-il de la CPAM? Mon congé maternité interviendrait à partir de mi-février 2018 et mon parcours est le suivant :

  • Avant Avril 2016 : CDI temps complet depuis 9 ans (affiliée CPAM)
  • Avril 2016 à Mai 2017 : Chômage indemnisée par Pôle Emploi (affiliée RSI depuis création Auto Entreprise)
  • Juin 2017 à Septembre 2017 : Inscrite à Pôle Emploi mais pas rémunérée car Chiffre d'affaires Auto Entreprise important. (Affiliée RSI)
  • A partir d'octobre 2017 jusqu'à fin de l'année : je serais en CDD à temps complet

Ma question est donc de savoir si compte tenu de mon profil je peux bénéficier d’un congé maternité par la CPAM et si oui, à qui dois-je impérativement déclarer ma grossesse en premier ?

Merci d’avance pour votre retour.
Ce point est très important pour moi car avec le RSI il n’y a que 44 jours de congés maternité et je ne me vois pas du tout devoir laisser mon bébé seulement 1 mois après l’accouchement.

Bien cordialement,

Emi 75

Emi75

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Bonjour Emi75,

Concernant votre polyactivité, vous pourrez, dès le début de votre activité salariée, faire valoir votre droit d'option (choix de la caisse primaire d'assurance maladie à la place du régime social des indépendants). Pour cela, vous pourrez remplir le formulaire 758 et le renvoyer à votre caisse primaire accompagné des justificatifs demandés.

Pour en apprendre plus sur les conditions d'ouverture des droits en maternité, je vous invite à vous référer à la réponse apportée par Valentin, expert ameli, à ce sujet.

Pour pouvoir bénéficier des indemnités journalières vous devez remplir les conditions d'ouverture des droits (lien ci-dessus) et être prise en charge par la CPAM dès le début de votre congé prénatal.

Bonne journée.

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Bonjour Emi75,
Etant donné que vous êtes rattaché au RSI, vous ne pourrez prétendre à un congé maternité auprès de la CPAM.
Vous pouvez contacter votre caisse (RSi) pour plus d'informations...