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snooppy92

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  • Esque je suis exonéré si cette article apparaît L 322-3 et L 160-14 (ALD)?

    Bonjour je suis en arret plus de 6 mois bientot 1 ans deja je vois que les 6 mois premiers je n'étais pas imposable et mais ensuite les autre 6 mois c'est imposable mais vu que...

    Kev450

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    snooppy92

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    article L 322-3 et L 160-14 (ALD) bonjour a tous, juste une petite information pour l'exonération d'impôt de votre indemnité journalière pour qu'elle soit exonéré il faut...
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    snooppy92
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  • L324-1 et L160-14

    Bonjour, Je ne comprend pas pourquoi mes IJSS suite à une ALD passent de L324-1 seul à L324-1et L160-14. Cordialement.

    khim63

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    Bonjour, je souhaiterais savoir concernant les indemnité journalière avec l'article L 322-3 et L 160-14 (ALD) est bien exonérante d'impôt car c'est noté Ce paiement concerne un...
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  • Artilcle L324-1 (A93)

    Bonjour, Pouvez vous me dire ce que signifie le "A93" mentionné sur l'attestation de paiement des indemnités journalières à coté de l'article L-324 1? Par ailleurs, est-ce que...

    Clem

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    je souhaiterais savoir mon conjoint en arret de travail en rapport avec sont ALD 9 pour épilepsie et souhaite savoir si il est exoneré d'impôt vu que cela est en rapport avec...
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  • Artilcle L324-1 (A93)

    Bonjour, Pouvez vous me dire ce que signifie le "A93" mentionné sur l'attestation de paiement des indemnités journalières à coté de l'article L-324 1? Par ailleurs, est-ce que...

    Clem

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    Bonjour, je souhaiterais savoir mon conjoint en arret de travail en rapport avec sont ALD 9 pour épilepsie et souhaite savoir si il est exoneré d'impôt vu que cela est en...
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    snooppy92
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