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Esque je suis exonéré si cette article apparaît L 322-3 et L 160-14 (ALD)?

Bonjour je suis en arret plus de 6 mois bientot 1 ans deja je vois que les 6 mois premiers je n'étais pas imposable et mais ensuite les autre 6 mois c'est imposable mais vu que l'article L 322-3 et 160 -14 (ALD) et je suis a 100% des soins j'aimerais savoir si je suis imposable ou pas ou si il y a problème je ne comprend pas

Kev450

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Bonjour Kev450,

Dans un premier temps, je vous invite à consulter ce topic au sujet de la fiscalisation des indemnités journalières. Seules les indemnités journalières maladie versées au titre d'une affection de longue durée (ALD) exonérante sont non imposables.

Je vous suggère également de contacter un conseiller de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) depuis l'Espace d'échanges de votre compte ameli ou par téléphone au 3646 afin de faire le point sur votre dossier. Dans le cadre de notre politique de confidentialité, toutes les questions impliquant un échange d’informations personnelles et un accès à votre dossier ne peuvent pas être traitées sur ce forum. Le but est de protéger vos données personnelles.

Je vous souhaite une bonne journée. 

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Snofy

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Bonjour Kev450
Je suis dans la même situation que vous aujourd’hui et la caf me dit de les déclarer . Mais je vois plein de choses qui disent l’inverse sur internet . Déclarer vous ces IJ en précisant que c’est à cause d’une ALD ou mettre vous 0 dans les ressources ? Cumulez vous les 2 ? J’aimerais tellement que ce soit le cas , ça m’aiderait beaucoup financièrement .
Mcordialement

Kev450

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Bonjour oui je les déclare a la caf dans la partie maladie longue durée et je cumule les deux aussi indemnités ALD et aah bonne journée.

Snofy

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Bonjour Kev540,
Désolée j’ai encore une question , mon traitement de l’aah est en cours de traitement à la caf. Vous ont ils demandé une notification de refus de pension d’invalidité de la CPAM ? Car j’ai lu sur un forum que ce document était obligatoire pour toucher l’aah. Seulement je n’ai aucun intérêt à faire une demande de pension d’invalidité vu que j’ai encore le droit à mes IJJSS ALD pendant 2 ans . Surtout que la pension d’invalidité et l’AAH ne sont pas cumulables alors que les IJJ et l’AAH oui . Désolée de vous embêter ça me stresse tellement tout ça . Je pensais que je devrais faire cette demande de pension d’invalidité seulement à la fin de mes droits IJJ.
Merci d’avance

Kev450

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Bonjour on m'a proposé la pension invalidité au bout 2 ans IJJ et j'ai refusé, était pas avantageux pour moi. Et quand IJJ est terminé la j'ai eu la pension invalidité automatiquement après.je suis a mon premier mois pension invalidité et sa fait 3ans que je perçois AAH a taux plein,mais la avec pension invalidité je pense qu'il vont réduire mon AAH quand je ferais la déclaration trimestrielle aah.

Snofy

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Merci beaucoup pour vos réponses . Ça me rassure
Bonne journée à vous

Mag78

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Bonjour Kev450
Je suis dans le même cas que vous en regardant mon relevé d'IJSS j'ai bien l'article L322-3 et L160-14 (ALD) mais il est mentionné un montant net imposable
Dois-je déclarer mes IJSS sachant qu'il s'agit d'une ALD pu dois-je ne pas les déclarer car je n'ai pas reçu mon relevé fiscal pour 2023 (bien qu'il me reste 1 mois pour le recevoir). Je compte anticipé car jusqu'à ce jour je n'ai pas payé d'impôt sur mes indemnités
Merci pour votre réponse

Mél

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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.

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Bonjour Mag78,

Le relevé d'indemnités journalières, que vous pouvez également éditer depuis votre compte ameli, n'est pas le relevé fiscal. Le relevé fiscal est adressé de janvier à avril et fait mention des indemnités soumises à l'impôt sur le revenu, qui ont été déclarées au centre des Impôts.

Si vous avez perçu des indemnités journalières imposables en 2023, votre relevé
fiscal est disponible depuis la rubrique "Mes démarches > Télécharger > Relevé fiscal" du compte ameli ou "Mes documents > Relevé fiscal" de l'application.Si vos indemnités perçues sont non imposables, vous ne recevez pas de relevé fiscal.

En cas de doute, vous pouvez questionner votre caisse depuis la messagerie de votre compte ameli.

Bonne journée.