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Cedric

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  • Prime de rupture conventionnelle et pension d'invalidité

    Bonjour, Je suis en invalidité catégorie 2 et je vais bientôt percevoir une indemnité de rupture conventionnelle dont le montant sera supérieur au montant légal. Jusqu'ici et...

    Cedric

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    Bonjour Marlène, Merci à nouveau pour cette réponse. Une partie de cette indemnité de rupture sera soumise à cotisation et je vais bien sûr la déclarer, mais je ne...
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    Cedric
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  • Prime de rupture conventionnelle et pension d'invalidité

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    Bonjour Marlène, Je vous remercie pour votre réponse, j'avais effectivement consulté ce topic mais il ne répond pas précisément à ma question qui porte plutôt sur...
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  • Revenus pris en compte au titre de l'article R341-17 ?

    Bonjour, Question un peu technique à l’attention des experts de l’article R341-17 et plus particulièrement du paragraphe R341-17 II.3, je vais essayer d’être précis...

    Cedric

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    Bonjour Nouki, Malheureusement je n'ai jamais réussi à leur faire entendre raison sur ce point. Mon litige s'est réglé de lui-même en juin 2024 je crois, suite au relèvement...
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  • Revenus pris en compte au titre de l'article R341-17 ?

    Bonjour, Question un peu technique à l’attention des experts de l’article R341-17 et plus particulièrement du paragraphe R341-17 II.3, je vais essayer d’être précis...

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    Bonjour Laetitia, merci pour votre réponse détaillée. Oui j’ai enchaîné les messages, rendez-vous têléphoniques ou physiques avec ma CPAM mais sans parvenir à obtenir des...
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    Cedric
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