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Coassurance de mon époux auprès de la CNS luxembourgeoise?

Bonjour,

Je suis résidente française depuis environ trois mois, à Audun-le-Tiche, et je travaille toujours au Luxembourg où je suis affiliée à la CNS.

Mon époux, de nationalité non européenne et actuellement sans activité professionnelle, bénéficiait auparavant de la coassurance auprès de la CNS grâce à mon affiliation.

Depuis notre déménagement en France, sa coassurance ne semble plus être active.

Après avoir contacté la CNS, celle-ci m’a indiqué que je devais contacter la CPAM afin que ses droits soient examinés et que, le cas échéant, le formulaire S071 soit transmis via le système EESSI.

Mon époux a actuellement une demande de titre de séjour en France en cours et ne dispose pas encore d’un numéro de sécurité sociale français.

Pourriez-vous m’indiquer quelle est la procédure à suivre auprès de la CPAM afin que mon époux puisse continuer à bénéficier de la coassurance auprès de la CNS, et quels documents sont nécessaires pour effectuer cette démarche ?

Je vous remercie par avance pour votre aide.

Bien cordialement.

Vegan Rocks

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Betty

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Passionnée des sports sensationnels qu’offrent la mer et la montagne, je suis auss...

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Bonjour Vegan Rocks,

Si votre conjoint ne bénéficie plus de droits auprès de la Caisse nationale de santé (CNS) au Luxembourg, il devra justifier des conditions d'ouverture de droits à la Protection universelle maladie (PUMa) en France.

Vous trouverez les informations relatives aux conditions d'accès à la PUMa ainsi que les démarches à effectuer dans ce topic intitulé : Carte Vitale Résident hors Europe.

Je précise que la détention d'un titre de séjour en cours de validité est indispensable pour effectuer cette demande.

Une fois ses droits ouverts auprès de l'Assurance Maladie française, votre conjoint pourra demander un formulaire S1 auprès de sa caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) afin de permettre le transfert de ses droits au Luxembourg.

Bonne journée à vous.

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