Bonjour à tous,
Je suis en arrêt maladie pour depression le 16 mars 2025.
Le 9 septembre 2026, j'ai été convoqué par le service médical de la CPAM .
À l'issue du contrôle, le médecin-conseil a émis un avis favorable à la poursuite de mon arrêt.
Je précise que cet avis m'a été communiqué oralement.
Par la suite, mes indemnités journalières ont été brutalement suspendues au motif que mon employeur n'avait pas transmis l'attestation de salaire nécessaire pour un arrêt supérieur à 6 mois.
Après régularisation de ce problème le 19 octobre 2026, le versement de mes IJSS a repris normalement.
Aujourd'hui, mon état de santé ne me permet toujours pas d'envisager une reprise du travail.
Cependant, en effectuant le calcul de mes jours indemnisés sur les trois dernières années, je constate que je risque de dépasser le plafond des 365 jours d'indemnisation.
Je m'interroge donc sur plusieurs points :
Une ALD non exonérante (code A91) a-t-elle pu m'être attribuée automatiquement dans le cadre de mon arrêt de longue durée, sans que j'en aie été informé ?
Existe-t-il une démarche particulière pour bénéficier du maintien des indemnités journalières sur une période pouvant aller jusqu'à 3 ans, selon les anciennes dispositions réglementaires en effet je suis en arrêt avant le nouveau décret mis en application en octobre 2026
Je ne vois nul part de notification ALD a 91 meme sur mes attestations ijss en ayant coché affection longue durée
Vais-je me retrouver le bec dans l'eau ?
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Voir le profilUne ALD non exonérante (code A91) a-t-elle pu m'être attribuée automatiquement dans le cadre de mon arrêt de longue durée, sans que j'en aie été informé ?
=> A priori c'est le cas vu que le médecin conseil a donné son accord. Il manque peut être le courrier tout simplement car au dela de la validation médicale, il faut la validation administrative établie grâce à l'attestation de salaire..
A noter aussi que si vous avez eu des IJ pour la période à partir du 17/09 alors l'adl non exo a été acceptée sinon les IJ auraient été stoppées vu que les 6 mois ont été atteints au 16/09.
Non vous n'avez pas de démarches à faire spécialement pour la durée des IJ.
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Pleine de vie, d'envies et en guise de devise « the show must go on »
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