Demande de précision sur l'ouverture de nouveaux droits aux IJSS après un Temps Partiel Thérapeutique (TPT)

Déjà vous n’êtes pas concernés par les 360 jours d’indemnisation, puisque comme votre arrêt était de + de 6 mois, vous êtes en ALD, même si c’est une ALD non exonérante (c’est-à-dire sans prise en charge à 100 % des soins).

Autrement dit
Disons que vos dates sont (en gros)
Arrêt complet de septembre 2025 à avril 2025
TPT depuis mai 2025

Vous avez des droits aux IJ pour cette maladie jusqu’à août 2028.

Pour compter l’année de reprise pour repartir à 0, il faut reprendre 1 an (en comptant le temps à TPT) sans arrêt complet lié à l’ALD.
Donc avec les dates que j’ai données mai 2025 > mai 2026 (mais attention, il ne faut aucun arrêt complet pour cette maladie en cours de route).

Si vous reprenez le travail et que plus tard, vous êtes en arrêt de nouveau vous repartirez sur les règles habituelles. Toutes ces indemnités journalières que vous avez eu ne seront pas prise en compte pour le quota des 360 IJ sur trois ans pour tout arrêt de moins de six mois.
Pour les arrêts de + de 6 mois, ça rouvrira une nouvelle période de trois ans (sous réserve de remplir les conditions administratives de cotisation)

Bonjour,
Merci pour votre réponse mais je ne pense pas être en ALD, en tout cas ça n'est indiqué nulle part sur mon compte Ameli.
Donc sans être en ALD, mon TPT compte t il comme une reprise du travail ?

Vous l’êtes forcément parce que sinon vous n’auriez pas eu d’indemnités journalières après six mois d’arrêt

Si vous cochez les cases complémentaires pour éditer une attestation de paiement d’indemnités journalières, il doit y avoir une notion A93 sur ces périodes

Dans tous les cas les IJ en temps partiel que ce soit de l’ALD ou pas, ne sont pas comptabilisés dans les quotas de 360 IJ sur trois ans.
Par contre, en dehors de l’ALD, ça ne marche pas pareil, et c’est à chaque arrêt de travail de maladie ordinaire, le CPAM regarde les IJ que vous avez eu sur les trois dernières années donc même une reprise d’un an ne suffit pas toujours si vous avez par exemple
2024: 3 mois d’arrêt puis 4 mois
2025: 3 mois d’arrêt puis 3 mois
2026: hors ALD impossible d’avoir des IJ car sur les 3 derniers années vous avez déjà eu 360 IJ.

Merci Elryn, mais si je pouvais avoir une réponse d'un expert certifié Ameli ça me permettrait d'y voir plus clair. Car je ne sais pas si votre réponse est fiable.