Bonjour,
En septembre, je percevais une rémunération de formation France travail en plus de mon salaire actuel. En octobre, je subis un accident de travail chez mon employeur. Mon interrogation est la suivante : La CPAM a calculé le revenu de référence uniquement sur le salaire de septembre et n'a pris en compte le revenu de formation de France travail perçu pour le mois de septembre. Normalement, lors d'un AT, le revenu du mois précédent sert de base pour le calcul. Ces derniers, lors d'un échange m'informe que le revenu de formation ne doit pas être pris en compte pour le salaire de référence des indemnités journalières. Du coup, je ne perçois mon indemnité journalière uniquement sur le calcul de mon salaire perçu par mon employeur.
Cette rémunération est pourtant affiliée à un régime de sécurité sociale.En effet, d'après la loi, les stagiaires qui, avant leur stage, relevaient d’un régime de sécurité sociale, restent affiliés à ce régime pendant la durée de leur stage. Du fait de cette affiliation, ils sont couverts au titre des risques maladie, maternité, paternité, invalidité, décès.
Qu'en pensez-vous ?
Pourquoi mon revenu de formation France travail n'a pas été pris en compte pour le calcul des indemnités journalières ?
Une erreur serait-elle commise par la CPAM pour le calcul de référence journalier ?
Cordialement.
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Pleine de vie, d'envies et en guise de devise « the show must go on »
Bonjour sese89,
L'Assurance Maladie vous indemnise en fonction du salaire issu de votre activité professionnelle, au titre de votre accident du travail.
Vous trouverez plus de détails en consultant ce topic intitulé : "Instruction d'un arrêt de travail".
Bonne journée.
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Jeune maman. Adepte de running. Ne compte plus les années depuis qu’elle a 25 ans....
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