Rechercher dans le forum

Cette question a été résolue

rechute at après 15 ans changement dernier employeur chômage

Je suis en rechute validé par la CPAM at qui date d'y il a 15 je travaillais pour un employeur qui n'existe plus . J' ai était licencié a cette époque après accident de travail et j'ai changé de métier je suis actuellement au chômage et je dois peut être me faire opérer du genou suite a at. Comment seront calculés les ijss sur mon salaire de l'époque en sachant que je gagnais deux fois moins ou sur les dernières salaires avant mon chômage. Car je ne trouve que des informations contradictoires. Et est qu'un texte existe parce qu'apparemment c'est pas automatiquement que la CPAM prenne les dernières salaire. Merci

Manille

  • 1 question posée
  • 0 réponse publiée
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Réponse certifiée par un expert ameli

Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.

Bonjour Manille,

Lorsque vous êtes au chômage et que vous déclarez une rechute d'un accident de travail, le calcul des indemnités journalières se fait sur le salaire précédant la date de rupture de votre dernier contrat de travail.

En l'absence de salaire de référence au cours du mois précédant la rechute, le salaire de référence à retenir est « le salaire rendant le mieux compte de la capacité de gain de l’intéressé dans son expression la plus récente de manière à ne pas le défavoriser » (cass.civ.2 du 20 mai 2010 – n°09-13637).

Cependant, le montant des indemnités journalières ne peut être inférieur à celui que vous avez éventuellement perçu lors de votre arrêt de travail initial.

Cet article du site ameli.fr, intitulé  : "Accident du travail : prise en charge et indemnités journalières" et plus particulièrement la rubrique "Votre prise en charge en cas de rechute" vous en apprendra davantage sur vos droits dans le cadre d'une rechute.

Bonne journée.

Ce post vous a-t-il été utile ?

aucun utilisateur n’a répondu à la question pour l’instant