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Renouvellement Temps Partiel Thérapeutique

Bonjour à tous,

Je suis actuellement en temps partiel thérapeutique (TPT) jusqu’au 12 février inclus.

Lors d’un rendez-vous avec mon médecin généraliste pour le renouvellement de mon ordonnance pendant le TPT, elle m’a indiqué qu’elle souhaitait renouveler le dispositif à son terme. Un rendez-vous a donc été programmé le vendredi 13 février en fin de journée, afin de faire le point et renouveler le TPT si nécessaire.

Le problème que je rencontre est le suivant : mon entreprise souhaite que je travaille à temps plein le vendredi 13, alors que dans le cadre de mon TPT je travaille à 80 %. Mon médecin m’a précisé que ce qui fait foi est la date, et que même si le renouvellement est prescrit le vendredi soir, le TPT s’appliquerait dans la continuité du précédent, y compris pour cette journée.

Pouvez-vous m’indiquer comment cela se passe dans ce cas précis ?
Mon employeur attend l’avis de mon médecin pour savoir si je dois travailler ou non ce jour-là, mais je ne vois mon médecin qu’après la journée de travail.

Merci par avance pour vos éclaircissements.

Cordialement,
T

Titi10

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Réponse certifiée par un expert ameli

Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.

Bonjour Titi10,

Si votre arrêt de travail en temps partiel thérapeutique (TPT) est établi jusqu'au 12 février 2026 inclus, il prend donc fin à l'issue de cette journée.

L'organisation et la mise en place de votre temps de travail à 80% ne s'applique donc plus à compter du 13 février 2026.

Je vous conseille dans votre situation de prendre contact avec votre professionnel de santé afin de convenir d'un rendez-vous pour prolonger, si besoin, ce temps partiel thérapeutique avant son expiration.

Il convient également de préciser que l'organisation du temps de travail pour votre TPT est convenue entre votre employeur et la médecine du travail. Je vous recommande donc de prendre contact avec cette dernière pour toute question relative à ce temps de travail.

Au delà de ces informations, ne pouvant répondre sur ce forum, que sur des questions réglementaires concernant l'Assurance Maladie, je vous suggère de consulter le site des Directions Régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS) pour toute question en lien avec le droit du travail.

Je vous souhaite une bonne journée.

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Elryn

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Sauf que votre employeur a raison, il n’a aucune garantie que le vendredi au moment où vous prenez votre poste, il y aura une prolongation de votre temps partiel thérapeutique…

Titi10

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Bonjour Elryn,

Merci pour votre retour.

Je comprends tout à fait l’argument de l’employeur et je ne le remets pas en cause. Mon objectif n’est pas de contester leur position, mais d’anticiper le cas où mon temps partiel thérapeutique serait effectivement prolongé, afin de pouvoir leur apporter des éléments concrets (l’entreprise s’appuie essentiellement sur les informations que je lui transmets).

Dans l’hypothèse où le TPT serait prolongé sans interruption réelle au niveau des dates, la situation serait la suivante :

  • J’aurais effectué 28 heures sur la semaine,
  • Alors que le médecin du travail m’a préconisé, lors du rdv d'aujourd'hui, un rythme de 2 jours par semaine, soit 14 heures.

Étant en alternance, ces 14 heures correspondent précisément à mes 2 jours de cours hebdomadaires, qui sont incompressibles.

De plus, la politique de l'entreprise de ce que j'ai déjà eu depuis le début de mon contrat est que l'on rattrape les heures (pas d'heures supplémentaires payées). Or, avec un passage à 2 jours par semaine et une absence prolongée de l’entreprise, je n’aurai matériellement aucune possibilité de rattraper ces heures avant plusieurs semaines ou mois en fonction de la durée de la prolongation.

C’est surtout sur ce point que je cherche à comprendre comment la situation est censée être gérée, afin d’éviter de me retrouver pénalisé a posteriori.

Merci par avance pour vos éclairages.

Cordialement,
T

Elryn

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Dans ce cas précis, il aurait fallu prolonger avant votre journée de travail.

Titi10

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Bonjour Christelle,

Merci pour votre réponse,

Je suis en train de voir avec mes RH, la médecin du travail m'ayant dit qu'elle ne comprenait pas le fonctionnement de l'alternance m'a dit je cite "Je ne sais pas, je ne veux pas m'en mêler".