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Question en attente de réponse

Télétransmission NOEMIE parents séparés

Bonjour,

Je souhaite confirmer une information concernant la télétransmission mutuelle (NOEMIE) pour mes enfants.

Je suis séparé de la mère de mes enfants.
Mes enfants sont bénéficiaires de mon contrat de mutuelle pas de problème lorsque j' utilise ma carte vitale.

Leur mère ne les couvre par aucune autre mutuelle.
Ils sont rattachés en double rattachement CPAM (à mon dossier et au dossier de leur mère, attestation de droits de mon ex où les filles apparaissent transmise à ma mutuelle).

Je voudrais savoir :
Si la mutuelle de référence (la mienne) peut recevoir automatiquement la télétransmission NOEMIE, même lorsque les soins sont réalisés avec la carte Vitale de leur mère.
Si cette procédure est conforme aux règles de l’Assurance Maladie car aujourd'hui ma mutuelle me dis que ce n est pas possible car mon ex n' a pas de contrat chez eux.

J’aimerais obtenir une confirmation officielle afin de pouvoir justifier la demande auprès de ma mutuelle.

Merci pour vos réponses et vos conseils.

Jeff

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Réponses

Bonjour Jeff,

En effet, quand vous utilisez votre carte Vitale pour vos enfants, les informations sont transmises à la mutuelle connectée sur votre dossier.

Je ne suis pas en mesure de vous répondre concernant la prise en charge de votre mutuelle quand la mère de vos enfants utilise sa carte Vitale car ne pouvons répondre sur ce forum, que sur des questions réglementaires concernant l'Assurance Maladie.

Je vous souhaite une bonne journée.

Jeff

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Bonjour Géraldine,

Merci beaucoup pour votre réponse, c’est très clair.

Pour compléter ma démarche, savez-vous s’il existe un canal officiel par lequel je pourrais obtenir une confirmation écrite ou officielle de la CPAM concernant la télétransmission NOÉMIE pour mes enfants (double rattachement, utilisation des cartes Vitale des deux parents) ?

Je souhaiterais également savoir si, d’un point de vue légal, la télétransmission peut être conditionnée à l’inscription du second parent sur le contrat, dès lors qu’aucune autre complémentaire n’existe.

Cette confirmation me permettrait de justifier ma demande auprès de la mutuelle.

Merci d’avance pour vos conseils.

Cordialement,

[Nous protégeons votre vie privée : cette publication a été modifiée afin qu'elle ne contienne plus de données personnelles]

Bonjour Jeff,

L'attestation de droits de chaque parent mentionnant vos enfants confirme qu'ils sont rattachés sur vos dossiers.

Vous pouvez transmettre ce document à votre mutuelle. 

Si aucune autre mutuelle n'existe pour le deuxième parent et qu'il est dépendant de votre mutuelle, cette dernière pourra alors se connecter au dossier de chaque parent.

Je vous souhaite une bonne journée.