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Remboursement de soins réalisés avant la réouverture des droits à l’Assurance Maladie ?

Bonjour,

Au cours des deux dernières années, j’ai effectué plusieurs séjours entre le Royaume-Uni (Londres) et la France, ce qui a entraîné une interruption temporaire de mes droits à l’Assurance Maladie.

Je suis actuellement de retour en France depuis près d’un mois et je vais prochainement remplir à nouveau la condition de résidence stable de trois mois afin de réactiver mes droits à l’Assurance Maladie (PUMA).

Avant la réouverture officielle de mes droits, je dois réaliser certains soins/examens médicaux et en avancer les frais.

Je souhaiterais savoir si les soins effectués avant la réouverture des droits, mais dans un contexte de reprise de résidence stable en France, peuvent éventuellement faire l’objet d’un remboursement une fois mes droits réactivés.

Je vous remercie par avance pour votre aide.

Mozi2

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Bonjour Mozi2,

Le délai de carence correspond à une période de 3 mois durant laquelle vos dépenses de santé ne sont pas prises en charge par l'Assurance Maladie.

Vous pouvez être exempté de ce délai sous certaines conditions. Je vous conseille la lecture de ce topic relatif aux cas d'exonération du délai de carence.

Pour une personne en situation régulière mais sans activité professionnelle, l'ouverture des droits se fait à la date de dépôt complet et conforme (régularité et stabilité de séjour en France depuis plus de 3 mois) du dossier et du formulaire S1106 "Demande d'ouverture des droits à l'assurance maladie".

Je vous souhaite une bonne journée.

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Elryn

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Pas les soins réalisés dans les 3 mois suivant votre retour.
C’est le principe de la carence