Bonjour,
A/ Pour le calcul de la Pension d'invalidité, la CPAM se base sur les 10 meilleures années de carrière.
Mais quelles sont exactement les années de carrière considérées pour en retirer les 10 meilleures années, SVP ?
Parce que j'ai eu 2 réponses différentes de la CPAM :
1. Les années de carrière à considérer sont toutes les années de carrière précédant l'année de passage en Invalidité.
2. Les années de carrière à considérer sont les années de carrière PRECEDANT L'ARRET DE TRAVAIL qui précède le passage en Invalidité.
.
B/ Uniquement si c'est la réponse 2 qui est la bonne, pouvez-vous me préciser la plage des années de carrière à considérer dans mon cas, SVP :
En Août 2023 j'ai eu un Arrêt de travail INITIAL de 6 mois, suivi en 2024 d'une année en Temps Partiel Thérapeutique, qui s'est poursuivi en 2025 jusqu'à ma mise en Invalidité par un Médecin conseil.
Mais mon TPT a été interrompu en Novembre 2024 par 2 jours d'Arrêt de travail INITIAL pour un Motif (gastro-entérite) totalement différent de celui de mon TPT.
Q1- Est-ce que le TPT est considéré comme faisant partie intégrante de mon Arrêt de travail ?
Q2- Est-ce que l'Arrêt de travail précédant ma mise en Invalidité est celui qui démarre en Août 2023, parce qu'il en lien avec ma mise en Invalidité ?
Ou bien est-ce celui de Novembre 2024 (2 jours d'arrêt), car plus récent, même si le motif n'a rien à voir avec celui de ma mise en Invalidité ?
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Merci pour votre réponse précise, SVP.
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Bonjour Abigaël,
Le montant de la pension d'invalidité est calculé sur la base du salaire annuel moyen à partir des salaires soumis à cotisations des 10 meilleures années d'activité ou, de toutes les années validant au moins un trimestre d'assurance, dans la limite du plafond de la Sécurité sociale, d'après le relevé de carrière obtenu auprès de la caisse régionale d'assurance retraite et de la santé au travail (Carsat).
Ainsi, pour toute réponse personnalisée au sujet du calcul de votre pension d'invalidité, il est préférable d'interroger la CPAM en charge de l'instruction. Pour ce faire, je vous propose de rédiger un message via l’Espace d’échanges de votre compte ameli.
Si vos interrogations subsistent, vous avez même la possibilité de prendre un rendez-vous téléphonique ou en agence directement depuis la page d'accueil de votre compte ameli dans la rubrique "Mon agenda" puis "Prendre un rendez-vous".
Si vous n'avez pas de compte ameli, vous pouvez alors prendre rendez vous par téléphone au 36 46.
Bonne journée.
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Voir le profilAu vu de ce que vous indiquez la date est celle d’août 2023.
Il est peu probable de toute façon que 2024 soit dans vos meilleures années car ce n’est que le salaire qui entre en compte (pas les IJ du TPT)
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Voir le profilBonjour Elryn,
Pouvez-vous répondre à ma question A, svp, pour que je comprenne quelle est la plage des années de carrière ?
Merci d'avance.
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