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Couverture médicale de mon conjoint retraité américain

Je voudrais clarifier ma couverture médicale et celle de mon conjoint américain à notre retour en France pour notre retraite. Mon mari compte faire une demande de visa longue durée/TS et demander la naturalisation française dès que légalement possible. Tout en résidant principlament en France, nous devrons toutefois rester résidents fiscaux américains car notre "centre des intérêts vitaux" est aux USA.

Bien qu’ayant fait presque toute ma carrière aux Etats-Unis, j’y ai été longtemps détachée en tant que professeur de l’Education Nationale. A ce titre, je reçois de la fonction publique depuis janvier 2022 une pension sur laquelle il y a une “Retenue SS – Part Maladie”. Je suppose que cette retraite me permettra de me réaffilier à la Sécurité Sociale sans coût supplémentaire. Est-ce que mon mari pourra faire une demande pour être rattaché à mon régime de couverture maladie à titre de conjoint? Et dans ce cas, y-aura-t-il une cotisation supplémentaire à payer?

S'il ne peut pas être rattaché à mon régime de couverture médicale et s’il doit faire une demande d’affiliation à la PUMa, sur quelle base serait calculée sa taxe PUMa? Il n’aura aucun revenu français mais aura des pensions et avoirs américains. Si ses revenus américains entraient en compte, sur quel montant maximum devrait-il payer une taxe de 6,5%? Et est-ce qu’une naturalisation française changerait sa couverture sociale?

Merci d'avance de vos réponses à ces questions.

Noisette

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Marion

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Bonjour Noisette,

Afin d'ouvrir vos droits auprès de l'Assurance Maladie,  je vous recommande premièrement la lecture de ce topic relatif à l'affiliation d'un français de retour de l'étranger.

Si vous êtes titulaire d'une pension vieillesse française, vous serez exonéré de la condition de stabilité de résidence ininterrompue en France depuis plus de 3 mois. Je vous invite à joindre un justificatif à votre demande d'affiliation.

Concernant votre époux, pour bénéficier de l'Assurance Maladie en France, il doit résider de manière stable et régulière pendant plus de 3 mois. La situation de vote mari ne semble pas lui permettre l'exonération du délai dans le cadre du regroupement familial.

Je vous suggère la lecture de cet article : "Vous venez vivre votre retraite en France" et celui relatif à la protection universelle maladie (PUMa).

Vous pouvez également prendre contact avec un conseiller au 36 46 afin de faire le point sur votre situation.

Concernant les cotisations de votre mari, je vous suggère de prendre contact avec l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf).

Je vous souhaite une bonne journée. 

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