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Clarification sur la déclaration d’un accident du travail ou de trajet lors d’un stage

Bonjour,

En consultant différentes sources, j’ai relevé plusieurs informations contradictoires. Je souhaiterais donc m’assurer que les démarches suivantes sont bien exactes.

1. Si la gratification est inférieure ou égale au minimum légal
Le stagiaire signale l’accident à l’organisme d’accueil, qui lui remet la feuille d’accident de travail.
Le stagiaire consulte un médecin et transmet la feuille d’accident à sa CPAM et à son université dans les 24 heures.
L’organisme d’accueil remplit la déclaration d’accident de travail (CERFA n°14463*01), en indiquant l’université comme employeur, puis la transmet à l’université dans les 48h.
L’université signe la déclaration et l’envoie à la CPAM du lieu d’implantation de l’établissement.
Quels autres documents doivent être joints par l’université ou envoyés directement par le stagiaire : convention de stage, RIB… ?

2. Si la gratification est supérieure au minimum légal
Le stagiaire signale l’accident à l’organisme d’accueil, qui lui remet la feuille d’accident de travail.
Le stagiaire consulte un médecin et transmet la feuille à sa CPAM et à son université dans les 24 heures.
L’organisme d’accueil remplit et envoie la déclaration d’accident de travail (CERFA n°14463*01) directement à la CPAM du stagiaire sous 48h.
Quels autres documents doivent être joints par l’organisme d’accueil ou envoyés directement par le stagiaire : convention de stage, RIB… ?

Je vous remercie par avance.

Martine

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Bonjour Martine,

La prise en charge au titre de l'accident du travail dépend en effet de nombreux paramètres, notamment la gratification perçue ou non pendant le stage, mais pas seulement.

Pour de plus amples renseignements, je vous recommande la lecture de cet article sur le site ameli "Stagiaire : les modalités de votre prise en charge" ainsi que ce topic intitulé "Accident de trajet étudiant en stage rémunéré ?".

Bonne journée.

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