Bonjour,
En cas de suppression de pension, pouvez-vous me confirmer que si une nouvelle demande est faite pour une autre pathologie dans un délai inférieur à 12 mois, cela entraîne bien un nouveau calcul et une nouvelle attribution de pension ?
En effet ma notification de suppression précise :
« En cas d’aggravation de votre état, vous disposez d’un délai de 12 mois suivant la réception de la présente décision pour présenter une nouvelle demande. »
Faut-il comprendre que si la demande concerne la même pathologie, le dossier initial est simplement réouvert (sans nouveau calcul), alors que si elle concerne une pathologie différente, cela ouvre droit à un nouveau calcul et une nouvelle pension ?
Par avance merci,
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Bonjour Merci-Pour-Vos-Réponses,
Effectivement, la suspension ou la suppression de la pension d'invalidité intervient lorsque la capacité de gain de l'invalide pensionné devient supérieure à 50 %.
En cas de suspension ou de suppression de votre pension d'invalidité, vous avez la possibilité d’adresser une nouvelle demande dans le délai de douze mois suivant la date du rejet de la précédente demande ou la date de suppression de la pension antérieurement accordée.
Cependant, nous n'avons pas accès à votre dossier personnel sur ce forum. Nous ne sommes donc pas en mesure d'identifier précisément votre situation.
Par conséquent, je vous conseille de contacter votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) afin de faire un point sur votre dossier d'invalidité.
Les coordonnées de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr, dans cette rubrique "Adresses et contacts".
Je vous souhaite une bonne journée.
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Ce n’est pas parce qu’on vous donne une information concernant la pathologie qui a été suspendu que ça entraîne une quelconque justification pour une autre pathologie.
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Voir le profilBonjour Elryn,
Merci pour votre retour.
Pourriez vous toutefois revoir votre réponse ?
En effet ’ensemble des éléments médicaux justifiant une nouvelle mise en invalidité pour cette nouvelle pathologie indépendante sont réunis.
La question porte sur le délai de 12 mois entre la suppression d’une pension et l’ouverture d’une nouvelle.
En cas de nouvelle pathologie indépendante justifiant une invalidité, faut il respecter un délai de 12 mois pour qu’un nouveau calcul soit établie ?
Si ce délai de 12 mois n’est pas respecté, pas de nouvelle pension/calcul, mais réactivation de la 1ere ?
Par avance merci !
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Voir le profilBonjour Solene,
Merci pour votre retour.
Si une nouvelle demande est faite avant les 12 mois, que se passe t il ? Nouvelle pension avec nouveau calcul ? (Dans le cas où la pathologie est indépendante et rencontre tous les critères d’attribution)
Un grand merci
Bonjour Merci-Pour-Vos-Réponses,
Si une demande pour une nouvelle pathologie est faite dans les 12 mois qui suivent la suppression médicale de votre pension d'invalidité initiale, alors il n'y aura pas de nouveau calcul. Votre pension d'invalidité sera rétablie dans les mêmes conditions.
En espérant que les explications répondent à vos interrogations.
Bonne journée.
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