Question en attente de réponse

Quel est le statut d'un accident si le salarié revient le lendemain ?

Bonjour,
Situation : un salarié a un accident sur le lieu du travail, quitte la société pour des soins et reprend son poste le lendemain.
Le jour de l'accident, qui a été partiellement travaillé, est-il compté comme un jour d'arrêt ? et donc s'agit-il d'un accident avec arrêt ou pas ?
merci

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Elryn

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Le jour de l’accident est toujours à charge de l’employeur avec ou sans arrêt

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Elryn
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Bonjour Elryn,
ma question n'est peut-être pas claire.
je ne pose pas de question sur l'indemnisation mais sur le calcul des jours "perdus" qui impactent le taux de cotisation : le jour de l'accident est-il un jour d'arrêt ?
merci

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Nathalie
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Grégory

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Bonjour Nathalie,

Si à l'issue de cet accident de travail, un arrêt n'a pas été prescrit par un professionnel de santé ou une hospitalisation n'a pas eu lieu alors la journée de l'accident n'est pas couverte par un arrêt de travail.

Si votre salarié a uniquement des soins prescrit par un professionnel de santé, en rapport avec cet accident de travail, il ne s'agit pas d'un arrêt de travail. Toutefois, cela n'empêche pas l'éventuelle reconnaissance de l'accident du travail.

Pour votre information, je vous suggère de lire le topic à ce sujet : Accident de travail et indemnisation.

Je vous souhaite une bonne journée. 

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Grégory
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