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Calcul IJ Accident du travail interimaire

Bonjour,

Je suis interimaire en arrêt pour accident de travail depuis le 08/11/24 et j'ai commencé ma mission le 01/10/24.

Salaire net de 2300€ et IJSS calculée de 5,99€ car en arrêt au bout d'un mois et demi de mission et pas d'autres emplois dans les 12 mois derniers. Normalement le calcul se fait juste sur le mois précédent pour un accident du travail donc ici sur 2300€ de salaire mais étant intérimaire on se base sur les 12 derniers mois ce qui me met dans une situation critique. Mon indemnisation est plus faible que le RSA.

Puis je demander un recalcul basé juste sur le dernier mois ?

J'ai entendu parlé de salaire rétabli ou reconstitué lorsque qu'aucun salaire n'a été trouvé dans la période de référence (12 mois ici )

Merci de votre réponse

Nizzer

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Élodie

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Bonjour Nizzer,

Comme indiqué dans ce topic relatif au calcul des indemnités journalières en cas d'accident de travail, en cas de profession à caractère saisonnier ou discontinu, le calcul de l'indemnisation est effectué à partir du salaire brut des 12 mois civils précédant la date de l'arrêt de travail.

Si vous souhaitez une nouvelle étude de votre dossier, vous avez la possibilité d'effectuer une réclamation auprès de votre caisse d'assurance maladie. Vous trouverez la démarche à réaliser sur notre site ameli.fr, rubrique "Comment faire une réclamation ?"

Vous pouvez également faire appel au service social depuis votre compte ameli afin d’obtenir un accompagnement personnalisé en cas de situation financière dégradée. Laissez-vous guider par le chatbot de l’Assurance Maladie après lui avoir demandé « contacter le service social ».

Je vous souhaite une bonne journée.

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Elryn

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Nizzer

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C'est une procédure reconnue et officiel cette demande de recalcul ?

Cela a vraiment déjà fonctionné ?

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Nizzer
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Nizzer

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Sauf que c'est très étonnant car j'ai déjà été en arrêt de travail il y a 2 ans avec un contrat interim et mes IJSS ont bien été calculés sur mes seuls mois travaillés ( 5 mois travaillés durant cette période ). Le salaire journalier correspondait bien à ma rémunération et n'avais pas été divisé par 365 soit sur les 12 derniers mois mais juste sur les 5 mois travaillés.

Peut on faire un courrier demandant un ré étude sur la seule période travaillée, est ce prévu par la loi ? Impossible d'avoir une réponse claire et précise.

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Élodie

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Bonjour Nizzer,

Comme indiqué précédemment, la réglementation prévoit une étude sur 12 mois en cas d'activité discontinue.

Seule votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) pourra vous indiquer si elle accepte ou non d'effectuer une nouvelle étude de votre indemnisation.

Je ne peux que vous inviter de nouveau, à lui faire part de votre demande par le biais d'une réclamation.

Bonne journée.

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Nizzer

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Oui je comprends bien.

Mais sur quelle règle je me base pour faire cette demande ?

C'est une demande à titre exceptionnel ?

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Nizzer
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Élodie

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Nizzer,

En effet, il s'agit d'une demande de nouvelle étude à titre exceptionnel et en rapport avec la différence d'indemnisation des 2 méthodes de calcul dans votre cas.

Bonne journée.

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momolens

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Bonjour je je touche le Rsa j'ai fait une mission intérim je travaille que deux semaines et j'ai un accident de travail je voulais juste savoir si je suis indemnisé par la sécurité sociale comme j'ai pas cumulé trop d'heures

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Elryn

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@momolens ça ne pose pas de problème que vous ayez peu travaillé

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Elryn
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Élodie

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Bonjour momolens,

Comme indiqué dans ce topic relatif au calcul des indemnités journalières en cas d'accident de travail, pour les professions à caractère saisonnier ou discontinu, l'indemnité est déterminée à partir du salaire brut des 12 mois précédents le début de l'arrêt de travail.

Si vous voulez faire un point personnalisé concernant votre situation, vous avez la possibilité de prendre un rendez-vous téléphonique ou en agence directement depuis la page d'accueil de votre compte ameli web (via l'application, seul le rendez-vous téléphonique est disponible) dans la rubrique "Mon agenda" puis "Prendre un rendez-vous".

Si vous n'avez pas de compte ameli vous pouvez alors prendre rendez vous par téléphone au 36 46.

Vous pouvez vérifier les modalités d'accueil de votre caisse avant de vous déplacer : https://www.ameli.fr/assure/adresses-et-contact/points-accueil

Je vous souhaite une bonne journée.

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Élodie
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