Dans l’arrêt maladie de 3 ans dans le cadre d’une ALD sur la liste des 30 (toujours la même ALD) :
J’aurais voulu savoir si on reprend et on se re-arrête, cette période de reprise est-elle prise en compte dans les 3 ans ?
Exemple chiffré :
01.2020 au 12.2020 Arrêt ALD = arrêt 12 mois
01.2021 au 06.2021 reprise à 100% (pas en temps partiel thérapeutique) = reprise pendant 6 mois
07.2021 nouveau arrêt relatif à l’ALD
quand est-ce que les IJSS relatives aux 3 ans se terminent ?
Est-ce que les 3 ans vont jusqu’au 31.12.2022 ?
Ou est-ce que les 3 ans courent jusqu’au (12.2023 + 6 mois donc) 06.2023 car on avait repris ?
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Bonjour Puce1384,
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Voir le profilNon la reprise ne décale pas la fin des 3 ans qui est bien de date à date donc dans l’exemple = 31.12.2022
Par contre si la reprise est d’un an sans arrêt lié à l’Ald (on peut être en maladie normale ou maternité ou accident de travail) alors une nouvelle période de 3 ans est rouverte
CM
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