Bonjour,
J aimerai savoir, si les indemnités SS, sont imposables dans le cas d un temps partiel thérapeutique en ALD? Et si il faut que la durée soit supérieure à 6 mois, comme pour un arrêt de travail enALD?
Merci
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Voir le profilJe sais que certaines cpam prétendent qu’il faut attendre six mois d’arrêt pour que les IJ ne soient plus imposables, mais c’est faux…
Il faut leur dire de vérifier leur fiche réglementaire et les Consignes nationales, n’hésitez pas à saisir le médiateur
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Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilkes IJ en ALD exonérantes sont non imposables même avant 6 mois d’arrêt que ce soit des IJ d’arrêt complet ou de temps partiel.
Les IJ en ALD non exonérante sont imposable que ce soit temps partiel ou non.
La seule question c’est est ce que vous avez une ALD exonérante (100%) ou une ALD non exonérante (accordée pour arrêt de plus de 6 mois)
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Voir le profilMerci Elryn
Je suis en ALD non exonerante (100%).
J ai eu un arrêt de 6 mois, en rapport avec mon ALD,
Le médecin du service médical, que j'avais eu au téléphone ( car sur mon attestation d'IJ ne figurait pas'la mention Ald,) m a dit que c était uniquement au bout de 6 mois d'ij qu elles n'étaient pas imposables),.dans mon cas cela.à.ete.regularisées.
Mais je suis maintenant en Tpt, et sur mon relevé,.il n'y a pas la.notion d.Ald..je pense donc que je vais avoir le.meme souci , alors que mon Tpt est.bien en rapport avec mon ALD.
Bonjour Blanca,
Dans un premier temps, je vous invite à consulter ce topic intitulé "Ald exonérante et impôts " qui fait le point concernant la fiscalisation des prestations versées par l'Assurance Maladie.
D'autre part, je vous suggère de faire le point sur votre situation auprès d'un conseiller par téléphone au 36 46 ou depuis l'Espace d'échanges de votre compte ameli car votre question nécessite une vérification de votre dossier auquel nous n'avons pas accès sur ce forum conformément à notre politique de confidentialité qui nous permet de garantir la sécurité de vos données personnelles.
Je vous souhaite une bonne journée.
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Voir le profilGéraldine a répondu
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