Le calcul du raam pour un indépendant BNC au réel de base t il sur un ça ou un BNC?
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Bonjour Astrid,
Pour connaître la réponse à votre question, je vous invite à consulter ce topic : "Comment calculer son revenu d'activité annuel moyen en tant que travailleur indépendant non salarié".
Le contexte évoqué est différent, en revanche, les démarches expliquées s'appliquent également à votre situation.
Dans le cadre d'une entreprise individuelle "au réel", seuls les revenus cotisés des trois dernières années permettent de procéder au calcul du Revenu d’Activité Annuel Moyen (RAAM). Pour un micro entrepreneur (= auto entrepreneur) : il s’agit d’un régime dit « simplifié » dans lequel les cotisations sont payées en fonction du chiffres d’affaires et non du bénéfice fiscal (donc à un taux moindre). Un micro-entrepreneur n’est pas tenu de cotiser sur une assiette minimale (art. L613-7 du CSS). Il ne peut donc pas prétendre au versement d’une indemnité minimum si son RAAM est inférieur au plafond.
Je vous souhaite une bonne journée.
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Epicurienne avant tout, on me dit aussi mesurée, courageuse et sensible. Parfois o...
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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.
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Téléconseillère bilingue pour l’assurance maladie depuis 2015, j’aime les cactus, ...
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