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Conservation du droit à la Sécurité Sociale française ?

Bonjour,

Mon fils est étudiant en Kinésithérapie en Belgique. Il y vit durant les périodes scolaires et rentre en France durant chaque vacance.

Il doit effectuer cette année des stages non rémunérés dans le cadre de sa formation.
Du fait de ces stages, son école lui demande de se domicilier en Belgique.

Je finance l'intégralité de sa formation, sa seule source de revenus étant des jobs d'été effectués en France.

Conserve-t-il son droit à la Sécurité Sociale française du fait de sa domiciliation en Belgique ?

Cordialement

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Élodie

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Epicurienne avant tout, on me dit aussi mesurée, courageuse et sensible. Parfois o...

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Bonjour Fh,

Je vous invite à prendre connaissance du paragraphe "Si vous effectuez un stage non rémunéré" de la page "Vous partez en stage dans un État de l’UE-EEE ou en Suisse" du site du centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (Cleiss).

En fonction de la situation de votre fils, je vous conseille de faire le point avec l'organisme local d'assurance maladie et l'école. En UE – EEE – Suisse et sans activité salariée, l’étudiant est considéré comme étant en séjour temporaire dans le pays d’étude quand la condition de résidence en France est établie.

S'il peut conserver ses droits en France, sa carte européenne d'assurance maladie (CEAM) remis par la France, suffit à ses soins sur place. En revanche, s'il s'ouvre des droits en Belgique (activité rémunérée en Belgique), il devra se faire délivrer sa nouvelle CEAM par le régime local en Belgique afin de bénéficier de ses droits belges pour ses soins reçus en France.

Bonne journée.

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