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Bonjour,
Mon compagnon fait des études de kiné en Espagne. Il fait également ses stages (non rémunérés) dans ce même pays. Pour 2024 il y a une nouveauté on lui impose d’avoir un numéro de sécurité sociale espagnol. Problème j’ai peur qu’il perde ses droit avec la sécurité sociale en France (sachant qu’il se fait soigner et à son suivi médical en France). Y a t’il un moyen de conserver les droit français tout en s’inscrivant à la sécurité sociale espagnole ?
L’argent des études vient de la France et il ne gagne pas un centime en Espagne, il ne paye donc pas d’impôts à l’étranger non plus. J’ai également peur que en s’inscrivant à la sécurité sociale espagnole il soit dans l’obligation de faire une déclaration d’impôts mais c’est un autre sujet..
si vous pouvez nous aider nous en serons très reconnaissant .. merci
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De tout ce que j'ai fait, la chose dont je suis le plus fière, c'est d'être devenu...
Bonjour justine,
Pour des études en Espagne, il est possible de conserver l'assurance maladie française uniquement sous certaines conditions.
En effet, cela dépend si l'étudiant séjourne ou réside dans l’État où se déroulent ses études ainsi que de son âge.
Pour plus de détails, je vous invite à consulter le centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (Cleiss) ainsi que le topic sur les études à l'étranger.
Aussi, lorsque vous partez effectuer un stage à l'étranger, les modalités de prise en charge varient si vous percevez ou non une gratification.
Vous trouverez plus d'informations sur le site du centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (Cleiss), dans la rubrique "Vous partez en stage à l'étranger".
Bonne journée.
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ma fille se trouve dans la même situation mais je n trouve pas de réponse très claire dans le site indiqué par LAETITIA.
En effet : compte tenu de la définition, ma fille réside en Franc mais étudie en Espagne.
Elle es affilié au régime francais de sécurité sociale et rattaché à ma mutuelle.
Depuis le 01/2024 l'université impose un numéro de SS en espagne.
Est il possible d'avoir un numéro de SS en Espagne pour permettre de répondre à la nouvelle loi et effectuer des stages non rémunérés ET de conserver ses droits en France (numéro de SS en France et affiliation à ma mutuelle) ?
Merci par avance
Bonjour SOPH,
Je vous confirme la réponse apportée par notre experte Laetitia, votre fille peut conserver ses droits à l'Assurance Maladie en France pendant ses études en Espagne, sous certaines conditions et en fonction de sa situation.
Si votre fille ouvre ses droits en Espagne, elle ne conservera plus ses droits à l'Assurance Maladie en France.
Aussi, n'ayant pas accès au dossier de votre fille sur ce forum conformément à notre politique de confidentialité qui nous permet de garantir la sécurité de vos données personnelles, je l'invite à contacter sa caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) afin d'obtenir une réponse personnalisée à sa situation.
Je vous souhaite une bonne journée.
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