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Accords avec pays hors CEE

Bonjour,

Dans le cadre des accords bilatéraux entre la France et certains pays hors CEE, pour lesquels de ces pays, la CPAM versent les IJSS.

Avec mes remerciements

Mina

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Bonjour Mina,

Vous pouvez consulter la liste des pays signataires d'une convention bilatérale avec la France sur le site du centre de liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (Cleiss).

Je vous invite à prendre connaissance des dispositions prévues en fonction du pays dans lequel vous souhaitez vous rendre.

Si vous souhaitez sortir du territoire pendant un arrêt maladie, vous devez faire une demande d'autorisation de sortie auprès de votre caisse.

Je vous souhaite une bonne journée.

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Vous devez aller sur le site du cleiss

Chaque pays a des règles parfois de nationalité etc pour les IJ et parfois ça dépend du type d’IJ (maladie maternité accident du travail…)