Nous sommes une association Ecole de musique, désirant employé un professeur de musique. Il est colombien et réside en Suisse avec un titre de séjour. Peut-il venir travailler en France dans notre association ?
Quelles sont les formalités à faire ? Il n'a pas de no de sécurité sociale en France mais il a un no d'AVS en Suisse, peut-on quand même faire la déclaration d'embauche ?
Merci pour votre aide
Cordialement
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Pleine de vie, d'envies et en guise de devise « the show must go on »
Bonjour EMPC,
Sachez qu'en tant qu'employeur vous pouvez établir un contrat de travail même si votre salarié n'a pas encore son numéro de Sécurité sociale.
Votre devez déclarer votre salarié à la Sécurité sociale au moyen de la déclaration préalable à l'embauche (DPAE), une déclaration obligatoire.
Pour toute question relative à l'embauche et au contrat de travail, je vous invite à contacter directement Les Directions Régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS) de votre lieu de résidence.
Concernant son affiliation, votre salarié n'est pas un communautaire Européen. Ainsi, je vous invite à consulter cette réponse apportée par Virginie, expert ameli, à propos de la protection universelle maladie.
Vous trouverez des informations complémentaires dans cet article du centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (Cleiss) : "Vous partez résider en Europe tout en continuant de travailler en France".
Bonne journée.
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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.
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