Bonjour.
Je suis en ALD.
J'ai été arrêté.
Puis j'ai souhaité reprendre en mi-temps thérapeutique après 3 mois.
Le médecin traitant a prescrit 1 mois de mi-temps thérapeutique.
Au bout d'une semaine, cela ne convenait pas et j'ai été remis en arrêt.
Le TPT et l'arrêt portent sur le même motif.
L'employeur me dit que le TPT ne peut pas être stoppé.
Je me retrouve donc avec les inconvénients du mi-temps (salaires, congés ... divisés par 2) + ceux de l'arrêt.
Mon employeur me dit que les 2 se cumulent (arrêt sur un TPT).
Ma lecture est plutôt que l'arrêt met fin au TPT, puisqu'il s'agit du même motif.
Si j'avais été mis en arrêt pour un autre motif, pourquoi pas.
Mais il me semble qu'une maladie ne peut pas engendrer à la fois le TPT et l'arrêt sur la même période.
Est-ce qu'une maladie peut justifier 2 arrêts sur la même période (le TPT est un arrêt avec aménagement d'horaire) ?
Merci.
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Bonjour MM,
Si un arrêt à temps complet vous a été prescrit par votre médecin alors il interrompt votre temps partiel thérapeutique. Le cumul d'un arrêt complet et d'un temps partiel n'est pas possible.
Je vous invite à vous rapprocher de votre employeur pour faire le point.
Pour toutes questions liées au droit du travail, vous pouvez aussi consulter le site des Directions Régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS).
Bonne journée.
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Voir le profilVotre employeur a tort. L’arrêt maladie prend le dessus sur le tpt
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Voir le profilMerci pour cette réponse rapide et claire.
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