Bonjour,
Après un séjour en Nouvelle-Calédonie avec une fermeture des droits, est-ce que l'une des situations suivantes permet une ouverture immédiate des droits sans justification du délai de 3 mois de résidence en France :
1) Disposer du formulaire SE 988-02 de la CAFAT ?
2) Etre inscrite dans une université Française ?
3) Si le conjoint pacsé possède un contrat de travail en France ?
Je vous remercie !
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Bonjour Amel,
Pour connaître les cas de dispense du délai de carence de trois mois, je vous invite à consulter la réponse apportée par notre expert dans ce topic : Modalités d'inscription a la CPAM si français retour en France avec statut de stagiaire?
Je vous souhaite une bonne journée.
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Voir le profil1/ je ne sais pas à voir ave ce un expert
2/ il me semble que les droits commencent au 1er septembre
3/ oui ça exonère
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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.
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Inscrit(e) le 22/07/2024
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Audrey a été sélectionné comme meilleur répondant
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