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ALD au delà de 6 mois ?

Bonjour à tous,

Au 15 mai j’étais en arrêt maladie depuis 5 mois 1/2 mais j’avais atteint mon nombre max d’ijss accordé sur une période de 3 ans. Mon dossier a été examiné par le service médical et le service administratif, et je suis donc passé en ALD non exonérante, donc j’ai continué à percevoir mes IJ. Jusque là tout roule …

Avant hier, je devais percevoir mes ij pour la période du 28 mai au 12 juin… mais surprise le paiement s’est arrêté au 31 mai (jour où j’ai atteint les 6 mois d’arrêt maladie). Mes IJSS ont été « suspendues » le temps pour le « pôle expert » de réexaminer la demande d’ouverture de droits au delà des 6 mois …

Pourquoi faire réexaminer le dossier sachant qu’un accord a déjà été rendu mi mai par le service médical, et que je rempli les conditions administratives.

Un réexamen est il systématique ?
Une demande d’ALD peut-elle se voir accordée puis refusée ?
Cela est-il lié au fait que le passage en ALD ait été fait avant les 6 mois ?
A savoir que lorsque j’édite une attestation de paiement, la mention (A93), apparaît bien.
Merci

cece

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Mél

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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.

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Bonjour cece,

Pour un arrêt maladie de plus de 6 mois, une nouvelle étude de droits est obligatoire. Vous devez remplir les conditions administratives et médicales.

Vous trouverez des informations utiles en consultant ce topic au sujet des droits de plus de six mois pour un arrêt maladie.

Pour justifier de la condition administrative d'ouverture de droits, votre caisse peut vous réclamer vos bulletins de salaires sur 12 mois avant vos arrêts, soit sur 2021 et 2022.

Vous avez la possibilité de prendre un rendez-vous téléphonique ou en agence pour faire le point sur votre dossier, directement depuis la page d'accueil de votre compte ameli dans la rubrique "Mon agenda" puis "Prendre un rendez-vous" pour les questions concernant votre arrêt maladie.

Si vous n'avez pas de compte ameli ou si vos interrogations portent sur d'autres sujets, vous pouvez alors prendre-rendez vous par téléphone au 36 46.

Vérifiez les modalités d'accueil de votre caisse avant de vous déplacer : https://www.ameli.fr/assure/adresses-et-contact/points-accueil

Je vous souhaite une bonne journée.


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Elryn

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Le service médical a accordé la partie médicale

Maintenant, il y a la partie administrative qui nécessite que vous ayez cotisé 600 heures dans les 12 mois précédant le début de votre arrêt. Donc il faut aussi un examen administratif de votre dossier.

cece

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Bonjour Elryn

Merci pour votre retour. Je suis en AT depuis janvier 2023 puis j’ai été en congé maternité.
J’ai reçu ce matin une demande de la CPAM qui me réclame justement les bulletins de salaire pour la période 01/10/2021 au 31/12/2022… alors qu’ils me les avaient déjà réclamer des mois auparavant, mais pour la période 01/02/2022 au 31/01/2023.

Elryn

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C’est tout à fait normal qu’on vous demande ce genre de document