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ALD exonérante?

Bonjour
J’ai eu un arrêt maladie du 30/01 au 15/5 2023 en rapport avec un ALD L322-3 et L160-14 On me demande de déclarer les IJ est ce normal ? Le cancer n’est il pas une maladie grave et coûteuse ?

Boulette777

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Audrey

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Attention me voici Une décennie d’Assurance Maladie Décidée à vous aider Rien ne...

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Bonjour Boulette777,

Je vous invite à prendre connaissance de ce point sur la fiscalisation des prestations de l'Assurance Maladie à travers ce topic intitulé "Ald exonérante et impôts" ainsi que du fil de discussion associé qui aborde les différentes affection de longue durée (ALD).

Néanmoins, au delà de ces informations générales, il est préférable de contacter votre caisse primaire d’assurance maladie (CPAM), depuis l'Espace d'échanges de votre compte ameli ou par téléphone au 36 46 pour obtenir une réponse personnalisée.

En effet, votre caisse est la seule à pouvoir accéder à votre dossier et vérifier si les arrêts réceptionnés sont liés ou non à une ALD exonérante.

Bonne journée.

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Elryn

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Si votre dossier a été mal traité ou vos arrêts mal remplis ce genre de choses arrivent.

Déjà il faut vérifier 2 choses
1/ quand vous éditez une attestation de droits en demandant d'indiquer l'exonération du ticket modérateur, qu'est-il écrit?
2/ quand vous éditez un relevé d'IJ (pas les paiements, vraiment l'attestation) en cochant également les cases, esf-il fait notion d'affection de longue durée ou d'A93?

Votre médecin cochait bien "en rapport avec une ALD" sur vos arrêts?

Boulette777

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Voici les réponses à vos questions
Ce qui figure ne sur mon attestation de droits
SI SOINS POUR AFFECTION LISTE : TIERS PAYANT ET 100% DU 14/12/2017 AU 13/12/2027 POUR TOUTES LES PRESTATIONS EN RAPPORT AVEC MALADIE DU PROTOCOLE
Sur le relevé des IJ :
Maladie du 02/02/2023 au 14/05/2023 : xxx jours à xx euros, soit X euros. Ce paiement a été effectué à votre employeur (subrogation).
Ce paiement concerne un arrêt de travail en rapport avec une affection de longue durée visé
par l'article L 322-3 et L 160-14 (ALD)

Elryn

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Donc vos arrêts sont bien en ALD donc en effet ils ne devrait pas être imposable