La dernière mise à jour des informations contenues dans la réponse à cette question a plus de 5 mois.
Bonjour
Suite à 3 accidents de travail pour des lésions différentes, la question est de savoir si un cumul est possible :
5% en 2007 => attribution d'un capital
8% en 2016 => 2 choix possibles proposés
11% en 2023 => (dont 2% pour le Tx professionnel)
Et donc là uniquement proposé la rente puisque le Tx dépasse 10%, et pour calcul 11%
La question est de savoir pourquoi les Tx précédents n'ont pas été pris en compte, afin de les cumuler
Le service des rentes n'aurait pas d'archives des Tx précédents peut être, car en 2016 un questionnaire a remplir m'avait été adressé pour indiquer les états antérieurs, et là en 2023 aucune demande reçue.
Merci de bien vouloir m'éclairer
Cordialement
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 22/04/2024
Voir le profilRéponse certifiée par un expert ameli
Bonjour Gilles2776,
Ce sujet a déjà fait l'objet d'une discussion sur le forum. Je vous invite à consulter ce topic concernant le cumul des taux d'incapacité permanente partielle (IPP).
Je vous souhaite une bonne journée.
Ce post vous a-t-il été utile ?
0% des internautes ont trouvé cette réponse utile
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 22/04/2024
Voir le profilPas très actif pour avoir des réponses.
J'adresse un courrier au service des rentes, espérant avoir une réponse concrète.
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 22/04/2024
Voir le profilDésolé Géraldine, mais ce renvoi sur un autre topic de discussion ne répond pas à ma question, mon cas est différend.
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 12/12/2022
Voir le profilRéponse certifiée par un expert ameli
Passionnée des sports sensationnels qu’offrent la mer et la montagne, je suis auss...
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 07/05/2024
Voir le profilRéponse certifiée par un expert ameli
J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 27/12/2021
Voir le profilRéponse certifiée par un expert ameli
Ma recette idéale : 4 doses de chocolat, 1 bonne dose d’humour et le tout saupoudr...
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 22/04/2024
Voir le profilGilles2776 a répondu
Géraldine a été sélectionné comme meilleur répondant
Géraldine a répondu
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 22/04/2024
Voir le profilGilles2776 a répondu
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 22/04/2024
Voir le profilGilles2776 a posé une nouvelle question
Vous ne trouvez pas la réponse à votre question ?