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Bonjour,
Mon état de santé me permet de travailler à distance, y compris pendant une hospitalisation. Un mi temps thérapeutique m'a été prescrit.
Je souhaiterais travailler pendant l'hospitalisation selon les modalités de mon mi temps thérapeutique.
Or, le bulletin de situation vaut arrêt de travail : ce qui m'interdit de travailler.
Comment procéder sachant que le service hospitalier ne voit pas de contrainte à ce que je travaille à mi temps durant cette hospitalisation et que le médecin du travail a accepté la mise en place de ce temps partiel thérapeutique (sans préciser par écrit qu'une partie se ferait depuis l'hôpital alors que nous en avions explicitement parlé).
Quelle solution pour que cette hospitalisation ne soit pas perçue comme un frein au mi temps thérapeutique ?
Vous remerciant,
Bien à vous,
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L'hôpital facturera mon hospitalisation à la CPAM. Lorsque la CPAM croisera les informations de cette facturation avec ma situation, elle s'apercevra que j'ai travaillé pendant mon hospitalisation.
En toute logique, la CPAM ne m'aura versé uniquement les IJSS en complément de mon temps partiel thérapeutique pour rémunéré par mon employeur.
Je pense ne commettre aucune fraude et que le dépôt des documents est correct et adapté à ma situation (uniquement les CERFA de prescription de temps partiel thérapeutique, pas de dépôt de bulletins d'hospitalisation qui sont perçus comme des arrêts).
Aux yeux de la CPAM toutefois, cette situation est-elle régulière ?
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Lorraine, experte ameli bilingue, fan de séries policières britanniques et de pizz...
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Attention me voici Une décennie d’Assurance Maladie Décidée à vous aider Rien ne...
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